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Cote : 2 C 1698Période : 1775 - 1777Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)Extrait de la notice :
…Contrôle des ensaisinements.…
…Bureau du contrôle des actes (Argelès, Hautes-Pyrénées)…
…Bureau du contrôle des actes (Arreau, Hautes-Pyrénées)…
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Cote : 2 C 1-1744Période : 1693 - 1827Extrait de la notice :
…Contrôle des actes dans les pays haut-pyrénéens…
…Contrôle des actes des notaires et des actes de sous signatures privées Le contrôle est la formalité…
…Bureau du contrôle des actes (Luz, Hautes-Pyrénées)…
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Cote : 2 C 1057Période : 1693 - 1827Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)Extrait de la notice :
…Contrôle des actes des notaires et des actes sous-signatures privées…
…Bureau du contrôle des actes (Argelès, Hautes-Pyrénées)…
…Bureau du contrôle des actes (Arreau, Hautes-Pyrénées)…
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Cote : 2 C 1061-1063Période : 1693 - 1827Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)Extrait de la notice :
…Contrôle des actes des notaires et des actes sous-signatures privées…
…Bureau du contrôle des actes (Argelès, Hautes-Pyrénées)…
…Bureau du contrôle des actes (Arreau, Hautes-Pyrénées)…
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Cote : 2 C 238-359Période : 1693 - 1827Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)Extrait de la notice :
…Contrôle des actes des notaires et des actes sous-signatures privées…
…Bureau du contrôle des actes (Argelès, Hautes-Pyrénées)…
…Bureau du contrôle des actes (Arreau, Hautes-Pyrénées)…
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Cote : 2 C 415-470Période : 1693 - 1827Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)Extrait de la notice :
…Contrôle des actes des notaires et des actes sous-signatures privées…
…Bureau du contrôle des actes (Argelès, Hautes-Pyrénées)…
…Bureau du contrôle des actes (Arreau, Hautes-Pyrénées)…
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Cote : 2 C 580-595Période : 1693 - 1827Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)Extrait de la notice :
…Contrôle des actes des notaires et des actes sous-signatures privées…
…Bureau du contrôle des actes (Argelès, Hautes-Pyrénées)…
…Bureau du contrôle des actes (Arreau, Hautes-Pyrénées)…
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Cote : 2 C 603-670Période : 1693 - 1827Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)Extrait de la notice :
…Contrôle des actes des notaires et des actes sous-signatures privées…
…Bureau du contrôle des actes (Argelès, Hautes-Pyrénées)…
…Bureau du contrôle des actes (Arreau, Hautes-Pyrénées)…
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Cote : 2 C 712-759Période : 1693 - 1827Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)Extrait de la notice :
…Contrôle des actes des notaires et des actes sous-signatures privées…
…Bureau du contrôle des actes (Argelès, Hautes-Pyrénées)…
…Bureau du contrôle des actes (Arreau, Hautes-Pyrénées)…
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Cote : 2 C 802-873Période : 1693 - 1827Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)Extrait de la notice :
…Contrôle des actes des notaires et des actes sous-signatures privées…
…Bureau du contrôle des actes (Lourdes, Hautes-Pyrénées)…
…Bureau du contrôle des actes (Luz, Hautes-Pyrénées)…