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Cote : 1211 W 554Période : 1996 - 1997Extrait de la notice :
…Contrôle sanitaire des troupeaux.…
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Cote : 1211 W 244-245Période : 1998 - 2003Extrait de la notice :
…Contrôle de la cour des comptes…
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Cote : 1526 W 270Période : 2010 - 2011Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Programme, contrôle technique, coordination sécurité et prévention de la santé…
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Cote : 1526 W 205Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Convention de contrôle technique, convention de coordinations sécurité et protection…
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Cote : 1526 W 229Période : 1999 - 1999Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Marché de maîtrise d'œuvre, convention de contrôle technique, convention de coordinations…
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Cote : 1526 W 169Période : 1991 - 2011Extrait de la notice :
…diagnostic de l'ensemble du patrimoine immobilier, tableau général des propriétés de l'État (TGPE), contrôle…
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Cote : 1526 W 290Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dont contrôle technique, correspondance, coordination sécurité et protection…
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Cote : 1526 W 243Période : 1998 - 2000Extrait de la notice :
…préalables, programme technique, consultation des concepteurs, marché de maîtrise d'œuvre, convention de contrôle…
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Cote : 1526 W 295Période : 2010 - 2011Extrait de la notice :
…Marché de maîtrise d'œuvre, contrôle technique, coordination sécurité et prévention de la santé.…
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Cote : 1526 W 80Période : 2006 - 2011Extrait de la notice :
…Travaux d'accessibilité à tous les publics, études et projet ; contrôle des installations électriques…
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Cote : 1526 W 336Période : 1983 - 2006Extrait de la notice :
…Mises aux normes des installations électriques ; contrôle de l'amiante ; amélioration de l'éclairage…
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Cote : 1526 W 358Période : 2005 - 2011Extrait de la notice :
…Contrôle technique ; coordination sécurité et protection de la santé ; héliportages ; dossier des ouvrages…
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Cote : 1526 W 343Période : 2010 - 2011Extrait de la notice :
…Relevé topographique, certificat d'urbanisme, programme, appel d'offres, marché de maîtrise d'œuvre, contrôle…
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Cote : 1211 W 407Période : 1969 - 1992Extrait de la notice :
…en hiver sur chemin départemental 934 le long du cirque d'Anéou, à la circulation des chiens, au contrôle…