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Cote : 852W/9Période : 1948 - 1964Fonds : ETABLISSEMENTS HOSPITALIERSExtrait de la notice :
…Contrôle des établissements hospitaliers.…
…contrôle…
…Contrôle des établissements hospitaliers.…
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Cote : 2158W/12Période : 2000 - 2004Fonds : ASSURANCE MALADIE.Extrait de la notice :
…Commissions de contrôle (2000-2004).…
…contrôle…
…Commissions de contrôle (2000-2004).…
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Cote : 1107W/67Période : 1965 - 1967Extrait de la notice :
…Contrôle de légalité : syndicat d'assainissement agricole de la région de CHEPTAINVILLE : affaires communales : contrôle, enquêtes.…
…contrôle de légalité…
…contrôle…
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Cote : 852W/17Période : 1939 - 1965Fonds : ETABLISSEMENTS HOSPITALIERSExtrait de la notice :
…Contrôle des établissements hospitaliers. - Personnel : arrêtés.…
…contrôle de légalité…
…contrôle…
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Cote : EDEPOT15 3H/2Période : 1833 - 1842Extrait de la notice :
…. - Garde nationale : contrôle matricule.…
…contrôle…
…. - Garde nationale : contrôle matricule.…
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Cote : EDEPOT15 3H/3Période : 1833 - 1850Extrait de la notice :
…. - Garde nationale : contrôle général de réserve.…
…contrôle…
…. - Garde nationale : contrôle général de réserve.…
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Cote : 852W/5Période : 1940 - 1965Fonds : ETABLISSEMENTS HOSPITALIERSExtrait de la notice :
…Contrôle des établissements hospitaliers. - Hospice de CORBEIL, personnel : arrêtés.…
…contrôle…
…Contrôle des établissements hospitaliers. - Hospice de CORBEIL, personnel : arrêtés.…
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Cote : EDEPOT46 3H/1Période : 1831 - 1849Extrait de la notice :
…. - Garde nationale : contrôle général du service ordinaire, feuille de recensement, contrôle-matricule, relevé nominatif, bulletin individuel, tableau…
…contrôle…
…. - Garde nationale : contrôle général du service ordinaire, feuille de recensement, contrôle-matricule, relevé nominatif, bulletin individuel, tableau…
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Cote : EDEPOT15 3H/4Période : 1833 - 1837Extrait de la notice :
…. - Garde nationale : registre de contrôle général du service ordinaire.…
…contrôle…
…. - Garde nationale : registre de contrôle général du service ordinaire.…
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Cote : 930W/41Période : 1968 - 1971Fonds : CABINET DU PREFET XExtrait de la notice :
…Comité départemental des prix (1968-1970) ; contrôle du respect de la réglementation des prix (1971).…
…contrôle…
…Comité départemental des prix (1968-1970) ; contrôle du respect de la réglementation des prix (1971).…