accord
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 26 J 16Période : 1967 - 1973Extrait de la notice :
…Exploitants agricoles : photocopie du protocole d'accord signé avec les représentants des agriculteurs…
-
Cote : 26 J 1 - 34Période : 1961 - 1989Extrait de la notice :
…dépôt conformément à l'arrêté du 25 février 2003 aux Archives départementales du Val-d'Oise, avec l'accord…