accord
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Cote : MC/ET/VIII/586Période : 1614 - 1614Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume NUTRAT, janvier 1610 - décembre 1618 (étude VIII)Extrait de la notice :
…CORMEILLES-en-PARISIS § Accord entre les religieux du Prieuré - Saint-Lazare-lez-Paris, d'une part, et 1° Etienne LIZERAY, laboureur de vignes à CORMEILLES-en-PARISIS…
…accord…
…CORMEILLES-en-PARISIS § Accord entre les religieux du Prieuré - Saint-Lazare-lez-Paris, d'une part, et 1° Etienne LIZERAY, laboureur de vignes à CORMEILLES-en-PARISIS…
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Cote : MC/RS//1254Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : 41 ETP 254/8042Période : 1757 - 1757Extrait de la notice :
…Accord intervenu entre assurés et assureurs pour l'augmentation des primes des assurances faites en temps de paix (23 août 1757).…
…Accord intervenu entre assurés et assureurs pour l'augmentation des primes des assurances faites en temps de paix (23 août 1757).…
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Cote : 41 ETP 184/5442Période : 1779 - 1779Extrait de la notice :
…en présence de monsieur l'intendant de La Rochelle et sur lesquels messieurs de la chambre de commerce et monsieur le directeur des fermes sont tombés d'accord…
…en présence de monsieur l'intendant de La Rochelle et sur lesquels messieurs de la chambre de commerce et monsieur le directeur des fermes sont tombés d'accord…
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Cote : 41 ETP 72/803Période : 1790 - 1790Extrait de la notice :
…Bureau d'échange de billets de petites sommes contre des assignats (placard informant le public que la chambre de commerce, d'accord avec la Société Rochelaise…
…Bureau d'échange de billets de petites sommes contre des assignats (placard informant le public que la chambre de commerce, d'accord avec la Société Rochelaise…
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Cote : 41 ETP 137/3523Période : 1770 - 1770Extrait de la notice :
…Copie d'une délibération du corps de ville de La Rochelle du 8 janvier 1770 nommant, d'accord avec la chambre de commerce le sieur Saulnier fils en qualité…
…Copie d'une délibération du corps de ville de La Rochelle du 8 janvier 1770 nommant, d'accord avec la chambre de commerce le sieur Saulnier fils en qualité…
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Cote : 41 ETP 167/4632Période : 1752 - 1752Extrait de la notice :
…la chambre de commerce de Montpellier remettent copie d'un mémoire relarif à l'introduction dans le royaume des eaux-de-vie de sirops et se déclarent d'accord…
…la chambre de commerce de Montpellier remettent copie d'un mémoire relarif à l'introduction dans le royaume des eaux-de-vie de sirops et se déclarent d'accord…
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Cote : 41 ETP 91/2104Extrait de la notice :
…Lettre des maire, échevins et officiers du corps de ville de La Rochelle approuvant les moyens adoptés par la chambre de commerce, en accord avec leurs…
…Lettre des maire, échevins et officiers du corps de ville de La Rochelle approuvant les moyens adoptés par la chambre de commerce, en accord avec leurs…
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Cote : 41 ETP 167/4633Période : 1763 - 1763Extrait de la notice :
…Les signataires se déclarent d'accord avec la chambre de commerce sur les deux points (22 novembre 1763).…
…Les signataires se déclarent d'accord avec la chambre de commerce sur les deux points (22 novembre 1763).…
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Cote : 41 ETP 173/4881Période : 1745 - 1745Extrait de la notice :
…Lettre par laquelle M. de Maurepas se déclare d'accord avec la chambre de commerce quant à la formation des escortes pour les navires marchands à destination…
…Lettre par laquelle M. de Maurepas se déclare d'accord avec la chambre de commerce quant à la formation des escortes pour les navires marchands à destination…