accord
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Cote : MC/ET/XXXIII/36Période : 1551 - 1551Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 23 avril 1549 - 25 mars 1559 (étude XXXIII)Extrait de la notice :
…Accord , arrerages de loyer.…
…accord…
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Cote : MC/ET/XXXIII/36Période : 1551 - 1551Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 23 avril 1549 - 25 mars 1559 (étude XXXIII)Extrait de la notice :
…Accord , créances.…
…accord…
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Cote : MC/ET/XXIII/3Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean JACQUES, 30 octobre 1548 - 1er septembre 1567 (étude XXIII)Extrait de la notice :
…Accord pour Nicolas Durand, sculpteur sur bois.…
…accord…
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Cote : MC/ET/XXXIII/35Période : 1551 - 1551Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 23 avril 1549 - 25 mars 1559 (étude XXXIII)Extrait de la notice :
…Accord , echange d'heritages.…
…accord…
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Cote : MC/ET/XXXIII/280Période : 1642 - 1642Extrait de la notice :
…. § Accord.…
…accord…
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Cote : MC/ET/VIII/576Période : 1610 - 1610Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume NUTRAT, janvier 1610 - décembre 1618 (étude VIII)Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/VIII/576Période : 1610 - 1610Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume NUTRAT, janvier 1610 - décembre 1618 (étude VIII)Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/VIII/576Période : 1610 - 1610Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume NUTRAT, janvier 1610 - décembre 1618 (étude VIII)Extrait de la notice :
…. § Accord entre Marie de LUXEMBOURG et Roger de BELLEGARDE, chevalier des ordres du Roi, conseiller…
…accord…
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Cote : MC/ET/VIII/576Période : 1610 - 1610Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume NUTRAT, janvier 1610 - décembre 1618 (étude VIII)Extrait de la notice :
…. § Accord entre Marie de LUXEMBOURG et Roger de BELLEGARDE à la suite de la vente de la seigneurie de…
…accord…
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Cote : MC/ET/VIII/577Période : 1610 - 1610Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume NUTRAT, janvier 1610 - décembre 1618 (étude VIII)Extrait de la notice :
…accord…
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