Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Fouchanges (Arceau)

Cote : H dep. 239/5-2/5

Période : 1597 - 1689

Fonds : Fonds de l'Hôpital général de Dijon

Extrait de la notice :

…, Poiret/Perron, 21 novembre 1613 - vente de biens, Caillot/Roux, 10 janvier 1616 - autre, Renevert/Floriet, 23 janvier 1628 - succession Chotard, accord…

…, Poiret/Perron, 21 novembre 1613 - vente de biens, Caillot/Roux, 10 janvier 1616 - autre, Renevert/Floriet, 23 janvier 1628 - succession Chotard, accord…
Partages, échanges, travaux

Cote : H dep. 239/5-7/5

Période : 1451 - 1733

Fonds : Fonds de l'Hôpital général de Dijon

Extrait de la notice :

…- Accord pour l'érection d'un mur rue du Potet, Leguay/Ducartier, 26 juillet 1451 - partage de maisons, rue du Potet, Bastier/Chaudot, 14 septembre 1533…

…de l'hôpital, faubourg St-Nicolas, non daté, incomplet (XVIIe) - Adjudication d'une maison rue de la chapelle au Riche, veuve Martin, 14 août 1642 - accord…

…- Accord pour l'érection d'un mur rue du Potet, Leguay/Ducartier, 26 juillet 1451 - partage de maisons, rue du Potet, Bastier/Chaudot, 14 septembre 1533…
Successions, inventaires après décès

Cote : H dep. 239/5-5/7

Période : 1521 - 1820

Fonds : Fonds de l'Hôpital général de Dijon

Extrait de la notice :

…Joly, accord entre parties 22 décembre 1684 - succ. Parisot, cession et transport de rente, 1694-1696 - succ. Granaire, 2 juillet 1701 - succ.…

…Joly, accord entre parties 22 décembre 1684 - succ. Parisot, cession et transport de rente, 1694-1696 - succ. Granaire, 2 juillet 1701 - succ.…

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