accord
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Cote : 13 G 115Période : 1619 - 1713Extrait de la notice :
…Fondation, accord, vente.…
…Accord…
…Fondation, accord, vente.…
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Cote : 13 G 31Période : 1536 - 1755Extrait de la notice :
…Biens et revenus fonciers à Lascelle : accord, reconnaissance, division de cens.…
…Accord…
…Biens et revenus fonciers à Lascelle : accord, reconnaissance, division de cens.…
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Cote : 3 G 27Période : 1249 - 1600Extrait de la notice :
…Accord…
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Cote : 6 G 72Période : 1601 - 1700Extrait de la notice :
…Cheylade : accord, reconnaissance.…
…Cheylade : accord, reconnaissance.…
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Cote : 5 G 14Période : 1596 - 1800Extrait de la notice :
…Baux, accord, partage, reçus.…
…Baux, accord, partage, reçus.…
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Cote : 431 F 4Période : 1718 - 1814Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Accord, mariages, procédures, obligations, quittances, etc.…
…Présentation du contenu Accord, mariages, procédures, obligations, quittances, etc.…
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Cote : 34 J 77Période : 1962 - 1974Fonds : Fonds Georges Breuil (1903-1999)Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Avant-projet et projets successifs pour accord préalable des services de l'urbanisme : correspondance, notes, plans, croquis, photographies…
…du site et de ses environs (14 tirages papier et 11 négatifs, 7 x 12 cm), études de prix, formulaire de demande d'accord préalable (1962-1963) ; Dossier…
…l'obtention du permis de construire : devis descriptif et estimatif, plans d'exécution, état et surface des logements à construire, acte de vente du terrain, accord…
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Cote : 118 F 557Période : 1672 - 1672Extrait de la notice :
…Cher, Châteaumeillant : contrat d'accord et transaction, minute notariale.…
…Cher, Châteaumeillant : contrat d'accord et transaction, minute notariale.…
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Cote : 2110 W 188-275Période : 1977 - 2012Extrait de la notice :
…Présentation du contenu (accord d'entreprise, rapport d'accident du travail et de maladie professionnelle, accord d'intéressement, procès-verbaux d'élection…
…Présentation du contenu (accord d'entreprise, rapport d'accident du travail et de maladie professionnelle, accord d'intéressement, procès-verbaux d'élection…
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Cote : 2234 W 5Période : 2007 - 2007Extrait de la notice :
…ACCORD DE TRAVAIL…