accord
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Cote : MC/ET/XXIV/105Période : 1606 - 1606Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe TULLOUE, 25 avril 1576 - 20 août 1618 (étude XXIV)Extrait de la notice :
…. § Accord à la suite de compte de tutelle.…
…accord…
…. § Accord à la suite de compte de tutelle.…
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Cote : MC/ET/XXIV/106Période : 1606 - 1606Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe TULLOUE, 25 avril 1576 - 20 août 1618 (étude XXIV)Extrait de la notice :
…(de) MARLE (François) me. orfèvre - Pont au Change § Accord pour compte de tutelle par. .. de Jean et Jeanne LEBRUN.…
…accord…
…(de) MARLE (François) me. orfèvre - Pont au Change § Accord pour compte de tutelle par. .. de Jean et Jeanne LEBRUN.…
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Cote : MC/ET/XXIV/106Période : 1606 - 1606Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe TULLOUE, 25 avril 1576 - 20 août 1618 (étude XXIV)Extrait de la notice :
…. § - Accord ; - Autre acte par les mêmes…
…accord…
…. § - Accord ; - Autre acte par les mêmes…
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Cote : MC/ET/XXIV/107Période : 1607 - 1607Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe TULLOUE, 25 avril 1576 - 20 août 1618 (étude XXIV)Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/XXIV/107Période : 1607 - 1607Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe TULLOUE, 25 avril 1576 - 20 août 1618 (étude XXIV)Extrait de la notice :
…Honoré § Accord par Pierre TARGAS à la suite d'un procès avec Georges GRANSON, marchd. de PEZENAS.…
…accord…
…Honoré § Accord par Pierre TARGAS à la suite d'un procès avec Georges GRANSON, marchd. de PEZENAS.…
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Cote : MC/ET/XXIV/107Période : 1607 - 1607Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe TULLOUE, 25 avril 1576 - 20 août 1618 (étude XXIV)Extrait de la notice :
…. § Accord de André TARGAS avec Baptiste LABRE, pourvoyeur de la Maison de la Reine, dt. à Champregnault en Touraine.…
…accord…
…. § Accord de André TARGAS avec Baptiste LABRE, pourvoyeur de la Maison de la Reine, dt. à Champregnault en Touraine.…
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Cote : MC/ET/XXIV/107Période : 1607 - 1607Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe TULLOUE, 25 avril 1576 - 20 août 1618 (étude XXIV)Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/XXIV/107Période : 1607 - 1607Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe TULLOUE, 25 avril 1576 - 20 août 1618 (étude XXIV)Extrait de la notice :
…. § - Accord et transaction avec Quentin LE COURT, marchand orfèvre, même adresse.…
…accord…
…. § - Accord et transaction avec Quentin LE COURT, marchand orfèvre, même adresse.…
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Cote : MC/ET/XXIV/107Période : 1607 - 1607Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe TULLOUE, 25 avril 1576 - 20 août 1618 (étude XXIV)Extrait de la notice :
…. § Accord pour adjudication de Forge.…
…accord…
…. § Accord pour adjudication de Forge.…
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Cote : MC/ET/XXIV/108Période : 1607 - 1607Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe TULLOUE, 25 avril 1576 - 20 août 1618 (étude XXIV)Extrait de la notice :
…accord…