accord
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Cote : MC/ET/XXIX/1Période : 1551 - 1551Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/XXIX/1Période : 1551 - 1551Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/XXIX/1Période : 1551 - 1551Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/VIII/557Période : 1600 - 1600Extrait de la notice :
…SEVIN (Eléazar) Sr de Champgasté, avocat en la cour de Parlement demeurant rue des Noyers § Accord entre Eléazar SEVIN, Jacques SEVIN, marchand bourgeois…
…accord…
…SEVIN (Eléazar) Sr de Champgasté, avocat en la cour de Parlement demeurant rue des Noyers § Accord entre Eléazar SEVIN, Jacques SEVIN, marchand bourgeois…
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Cote : MC/ET/VIII/557Période : 1600 - 1600Extrait de la notice :
…CALAIS § Accord entre Martin CAUCHETIER, marchand et bourgeois, ancien juge et consul de CALAIS en son nom et se faisant fort de Jehan de, FLESSELLE, notaire…
…accord…
…CALAIS § Accord entre Martin CAUCHETIER, marchand et bourgeois, ancien juge et consul de CALAIS en son nom et se faisant fort de Jehan de, FLESSELLE, notaire…
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Cote : MC/ET/VIII/557Période : 1600 - 1600Extrait de la notice :
…Paris, ci-devant curé de Saint-Rémy de Troyes § Accord entre Claude PETITJEAN et le curé et les marguilliers de Saint-Rémy de Troyes…
…accord…
…Paris, ci-devant curé de Saint-Rémy de Troyes § Accord entre Claude PETITJEAN et le curé et les marguilliers de Saint-Rémy de Troyes…
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Cote : MC/ET/VIII/557Période : 1600 - 1600Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/VIII/557Période : 1600 - 1600Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/VIII/557Période : 1600 - 1600Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/VIII/557Période : 1600 - 1600Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/VIII/557Période : 1600 - 1600Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/VIII/557Période : 1600 - 1600Extrait de la notice :
…[Accord, Constitution, 6, 16 juillet, 8, 17 août, 27 septembre et 24 octobre 1600].…
…[Accord, Constitution, 6, 16 juillet, 8, 17 août, 27 septembre et 24 octobre 1600].…
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Cote : MC/ET/VIII/557Période : 1600 - 1600Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/VIII/557Période : 1600 - 1600Extrait de la notice :
…ANGOULÊME (Prisons d') § Accord entre Etienne LE MUSNYER principal clerc de Pierre POULLIAC proc. en la cour de Pt, demeurant rue des Petits-Champs, agissant…
…accord…
…ANGOULÊME (Prisons d') § Accord entre Etienne LE MUSNYER principal clerc de Pierre POULLIAC proc. en la cour de Pt, demeurant rue des Petits-Champs, agissant…
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Cote : MC/ET/VIII/557Période : 1600 - 1600Extrait de la notice :
…. § Accord entre Michel BALTAZAR, avocat en Parlement rue Serpente et Benoît PLESSIS au sujet d'arrérages de rente. ; Constitution par Roland LE DUC, maître…
…accord…
…. § Accord entre Michel BALTAZAR, avocat en Parlement rue Serpente et Benoît PLESSIS au sujet d'arrérages de rente. ; Constitution par Roland LE DUC, maître…
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Cote : MC/ET/VIII/557Période : 1600 - 1600Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/XXIX/13Période : 1600 - 1600Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/VIII/557Période : 1600 - 1600Extrait de la notice :
…AUXERRE (Eglise d') § Accord par Guillaume DERIGNY, doyen en l'Eglise d'AUXERRE agissant pour Denis PERRONET, docteur en théologie en ladite Eglise d'AUXERRE…
…accord…
…AUXERRE (Eglise d') § Accord par Guillaume DERIGNY, doyen en l'Eglise d'AUXERRE agissant pour Denis PERRONET, docteur en théologie en ladite Eglise d'AUXERRE…
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Cote : MC/ET/VIII/557Période : 1601 - 1601Extrait de la notice :
…VILLIERS-le-SEC § Accord entre Louis LE LIEVRE, conseiller du Roi et l'un des substituts de son procureur général, Charlotte LE LIEVRE, d'une part et Palandin…
…accord…
…VILLIERS-le-SEC § Accord entre Louis LE LIEVRE, conseiller du Roi et l'un des substituts de son procureur général, Charlotte LE LIEVRE, d'une part et Palandin…
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Cote : MC/ET/VIII/558Période : 1601 - 1601Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/VIII/558Période : 1601 - 1601Extrait de la notice :
…marchand de Vitry-le-François auquel il avait confié deux boutiques de poisson [qui ont été saisis sur l'ordonnance du Prévôt de VITRY-le-FRANCOIS] ; Accord…
…accord…
…marchand de Vitry-le-François auquel il avait confié deux boutiques de poisson [qui ont été saisis sur l'ordonnance du Prévôt de VITRY-le-FRANCOIS] ; Accord…
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Cote : MC/ET/VIII/558Période : 1601 - 1601Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/VIII/558Période : 1601 - 1601Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/VIII/558Période : 1601 - 1601Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/VIII/558Période : 1601 - 1601Extrait de la notice :
…accord…