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Cote : 20200438/4Période : 2013 - 2015Extrait de la notice :
…Réunion interministérielle, 25 novembre 2013 : correspondance, fiche (décembre 2013).…
…Réunion interministérielle, 25 novembre 2013 : correspondance, fiche (décembre 2013).…
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Cote : 20180503/3Période : 2013 - 2015Extrait de la notice :
…Séminaire du cabinet de la garde des Sceaux le 12 octobre 2013 : ordre du jour, liste des participants, fiche synthétique.…
…Séminaire du cabinet de la garde des Sceaux le 12 octobre 2013 : ordre du jour, liste des participants, fiche synthétique.…
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Cote : 20150340/1Période : 2011 - 2012Extrait de la notice :
…de langage, dossier territorial, compte rendu de la réunion interministérielle du 6 septembre 2012, discours de Jean-Marc AYRAULT du 6 septembre 2012, fiche…
…de langage, dossier territorial, compte rendu de la réunion interministérielle du 6 septembre 2012, discours de Jean-Marc AYRAULT du 6 septembre 2012, fiche…
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Cote : 20150027/58Période : 1970 - 2001Extrait de la notice :
…complémentaire, correspondance, programme des réunions des groupes de travail, délibération n° 88-120 du 8 novembre 1988, notes, procès-verbaux de réunion, fiche…
…complémentaire, correspondance, programme des réunions des groupes de travail, délibération n° 88-120 du 8 novembre 1988, notes, procès-verbaux de réunion, fiche…
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Cote : 19820623/1Période : 1960 - 1979Extrait de la notice :
…humaines ; les investissements : rapports. 1961 Commission du Plan pour la recherche scientifique et technique | Pré-groupe en sciences humaines - Ve plan | Fiche…
…humaines ; les investissements : rapports. 1961 Commission du Plan pour la recherche scientifique et technique | Pré-groupe en sciences humaines - Ve plan | Fiche…
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Cote : 20150340/6Période : 2012 - 2014Extrait de la notice :
…circulaire du 23 novembre 2012 relative à la politique pénale territoriale pour la Corse [NOR : JUSD1234033C], programme, éléments de langage, discours, fiche…
…circulaire du 23 novembre 2012 relative à la politique pénale territoriale pour la Corse [NOR : JUSD1234033C], programme, éléments de langage, discours, fiche…
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Cote : 19820623/5Période : 1960 - 1979Extrait de la notice :
…Recherche franco-québecoix sur les transformations actuelles de la société de plantation dans les Antilles françaises, fiche-résumé. | Rapports d'activité…
…Recherche franco-québecoix sur les transformations actuelles de la société de plantation dans les Antilles françaises, fiche-résumé. | Rapports d'activité…
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Cote : 19820623/1-19820623/69Période : 1960 - 1979Extrait de la notice :
…limitatif . tableau des échéances . conventions + avenants . rapport intermédiaire . correspondance . relevé de dépenses . rapport au Commissaire du Plan . fiche…
…limitatif . tableau des échéances . conventions + avenants . rapport intermédiaire . correspondance . relevé de dépenses . rapport au Commissaire du Plan . fiche…