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Cote : 6 M 714Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…Naturalisations, réintégration, décrets du 4 juin 1940 : dossiers individuels, notification de décision…
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Cote : 1 X 616Période : 1921 - 1936Extrait de la notice :
…Demandes : extrait de délibération, minutes, décision, note, courriers (1931-1934).…
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Cote : 1 X 557Période : 1894 - 1898Extrait de la notice :
…Chocolat et graisse : minutes, courriers, décision, marché de gré à gré, arrêté, extraits de délibération…
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Cote : 1 X 639Période : 1896 - 1931Extrait de la notice :
…Entretien d'enfants malades : minute, décision (1896-1897). Hospice d'aérothérapie à Lacaune, Tarn.…
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Cote : 1 X 601Période : 1908 - 1939Extrait de la notice :
…intrusion, accidents, pendaison, tentative de meurtre : procès-verbal d'enquête, courriers, minutes, décision…
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Cote : 6 M 582Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…Décision préfectorale exécutée par les procureurs impériaux près les tribunaux de Muret, Saint-Gaudens…
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Cote : 1445 W 1Période : 1940 - 1955Fonds : 1445WExtrait de la notice :
…traite des blanches et pour la préservation de la jeune fille : demande de subvention, documentation, décision…