Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

prévôt de Paris (Ancien Régime)

4 contenus liés

Cette recherche est limitée aux thèmes indexés. Pour plus de résultats, relancer la recherche sur l'ensemble de la description des archives.

Mention de la réception du prévôt de Paris, Antoine Duprat, chevalier, baron de Thiers et de Vitteaux, seigneur de Nantouillet et de Précy, ...

Cote : MC/ET/XXXIII/18

Période : 1542 - 1542

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Yves BOURGEOIS, 20 septembre 1539 - 26 août 1549 (étude XXXIII)
'Le XIIIe dud. mars fut receu prevost de Paris Anthoine Duprat, chevalier.'

Cote : MC/ET/XXXIII/18

Période : 1543 - 1543

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Yves BOURGEOIS, 20 septembre 1539 - 26 août 1549 (étude XXXIII)
Donation par Philippe Tricotel, religieux profès du monastère de Saint-Louis de Royallieu, près Compiègne, de l'ordre du Val des Écoliers, d...

Cote : MC/ET/XXXIII/23

Période : 1537 - 1537

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Yves BOURGEOIS, 20 septembre 1539 - 26 août 1549 (étude XXXIII)
Guido Sergent, imprimeur, place Maubert, devant les Carmes, interjette appel 'de la forclusion de faire son enqueste, donnée par monsr le pr...

Cote : MC/ET/XXXIII/18

Période : 1542 - 1542

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Yves BOURGEOIS, 20 septembre 1539 - 26 août 1549 (étude XXXIII)

prévôt de Paris (Ancien Régime)

4 contenus liés

Liens