Certificat de civisme
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 275 v°-286 r°Période : 1793 - 1794Extrait de la notice :
…sans fonction du 21 pluviôse an II au 21 vendémiaire an III, "faute d'avoir pu obtenir un certificat de civisme…
-
Cote : 1 Mi 122/5Période : 1335 - 2000Fonds : Sous-série 1 MiExtrait de la notice :
…Note : de ce couple est issue la famille Follope Antoine Loussert : certificat de civisme (1792) ; liste…