…Jean-Pierre Carbuccia-Berland, conseiller technique chargé de la matière pénale et de l’administration pénitentiaire…

…SOMMAIRE A 744 - A 746 Administration pénitentiaire A 747 - A 749 Atteintes aux droits de…

…Administration pénitentiaire, atteintes aux droits de l’homme, immigration, législation économique et…

…Dossiers de Jean-Paul Jean, conseiller technique, chargé de l’administration pénitentiaire, de la politique…

…Administration pénitentiaire, toxicomanie, SIDA, étrangers, droits de l’homme au Tchad, 1991-1996…

…Les dossiers s'articulent autour de trois grands thèmes : administration pénitentiaire, toxicomanie,…

…- réformes du code de procédure pénale - médiation - exécution des peines A 743 Administration pénitentiaire…

…civile, reformes administratives et judiciaires, droit de l’information, droit pénal, administration pénitentiaire…

…judiciaire, enquêtes et sondages, politique de la ville, lutte contre l’exclusion, santé, administration pénitentiaire…

…Administration pénitentiaire, législation, droit international, services judiciaires, affaire Maurice…

…Le plan de classement s'articule autour des thèmes suivants : Administration pénitentiaire 20000214 art…

…En outre, plusieurs dossiers touchent à l'organisation et au fonctionnement de l'administration pénitentiaire…

…Administration pénitentiaire, exécution des peines, 1997-1999 Art (suite) 10 : Colloques, 1997…

…. 1 - 5 Chronos courrier 20030001 art. 5 (suite) Réforme de l'Etat 20030001 art. 6 - 7 Administration pénitentiaire…

…A 960-A 966 Personnel Relations sociales et organisations syndicales Direction de l'Administration pénitentiaire…

…de l’Etat et de la justice, direction de l’administration générale et de l’équipement, administration pénitentiaire…

…administrateur civil, chef du bureau des Statuts et des Relations sociales à la direction de l'Administration pénitentiaire…

…Art 12 : Code pénal, 1965 ; administration pénitentiaire, 1959-1961, 1963 ; éducation surveillée, 1958…

…Administration pénitentiaire : Organisation et fonctionnement des structures (classement alphabétique…

…nombreux documents touchent à l'organisation et au fonctionnement de la direction de l'Administration Pénitentiaire…

…1309 20030010 art. 35 - 43 Population carcérale, A 1310 à A 1318 20030010 art. 44 - 72 Administration pénitentiaire…

…; équipement et gestion immobilière de l’administration centrale et des juridictions ; administration pénitentiaire…