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  • Archives nationales 81

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- Notes de Marie-Agnés Mamy du 01 juillet 1988 au 30 septembre 1990

Période 1986 - 1990

Fonds Condition féminine ; Service du droit des femmes et de l'égalité ; Bureau des droits propres ; Bureau des droits personnels et sociaux (1981...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

- Minutier chronologique : pensions et retraites

Période 1988 - 1990

Fonds Condition féminine ; Service du droit des femmes et de l'égalité ; Bureau des droits propres ; Bureau des droits personnels et sociaux (1981...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

- Minutier chronologique du chef de bureau

Période 1992 - 1993

Fonds Condition féminine ; Service du droit des femmes et de l'égalité ; Bureau des droits propres ; Bureau des droits personnels et sociaux (1981...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

- Idem.

Cote 19970361/6

Période 1986 - 1993

Fonds Condition féminine ; Service du droit des femmes et de l'égalité ; Bureau des droits propres ; Bureau des droits personnels et sociaux (1981...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

- Documents de suivi des associations subventionnées

Cote 19970361/8

Période 1987 - 1989

Fonds Condition féminine ; Service du droit des femmes et de l'égalité ; Bureau des droits propres ; Bureau des droits personnels et sociaux (1981...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

- Idem.

Cote 19970361/14

Période 1981 - 1991

Fonds Condition féminine ; Service du droit des femmes et de l'égalité ; Bureau des droits propres ; Bureau des droits personnels et sociaux (1981...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

- Documents de suivi des associations subventionnées

Cote 19970361/16

Période 1990 - 1991

Fonds Condition féminine ; Service du droit des femmes et de l'égalité ; Bureau des droits propres ; Bureau des droits personnels et sociaux (1981...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

- Idem.

Cote 19970361/19

Période 1981 - 1991

Fonds Condition féminine ; Service du droit des femmes et de l'égalité ; Bureau des droits propres ; Bureau des droits personnels et sociaux (1981...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

- Droits : éthique, rapports, documents. - Condition paternelle

Période 1987 - 1987

Fonds Condition féminine ; Service du droit des femmes et de l'égalité ; Bureau des droits propres ; Bureau des droits personnels et sociaux (1981...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

- Déplacements d'enfants

Période 1982 - 1985

Fonds Condition féminine ; Service du droit des femmes et de l'égalité ; Bureau des droits propres ; Bureau des droits personnels et sociaux (1981...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

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