outillage public
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Cote : 19780565/90Période : 1955 - 1973Extrait de la notice :
…. : rénovation de l'outillage public (1966 à 1968) | - reconstruction des bureaux du Service Maritime et de la Capitainerie du Port (1967) | - Commission…
…d'outillage public de la C.C.I. : ssous-traité d'exploitation d'une installation, de distribution de carburants et de lubrifiant (1968) | - concession…
…d'outillage public de la C.C.I. aménagement de la cale des caboteurs (1968-1969) | - concession d'outillage public,de la CCI, sous-traité d'exploitation…
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Cote : 19780565/56Période : 1946 - 1968Extrait de la notice :
…- : PORT DE CALAIS | - concession d'outillage public de la CCI installation d'une passerellle et aménagement d'une gare pour le transit des automobiles…
…(1946 à 1956) | - concession d'outillage public de la CCI : acquisition de 6 grues et prélevement provisoire sur les péages (1955) | - outillage public…
…public de la CCI : construction d'un second poste d'accostage pour navire (1963) | - projet de liaison Calais à Ramsgate par aéroglisseurs (1965) | -…
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Cote : 19780565/67Période : 1882 - 1972Extrait de la notice :
…- MORBIHAN | - : Port de LORIENT | - outillage public de la C.C.I. - renouvellement de la concession (1882 à 1963) | - règlement de police (1904 à 1931…
…) | - autorisation d'outillage privé avec obligation de service public des établissements (1929 à 1953) | - outillage public de la C.C.I. - construction…
…d'un hangar (1930 à 1939) | - outillage public de la C.C.I. - construction d'un bloc vestiaire douches - financement par prélèvement sur péages - décision…
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Cote : 19780565/57Période : 1968 - 1970Extrait de la notice :
…quai Sud et du Bassin Ouest - participation financière de la CCI - prélèvement sur la caisse des péages - décision du 8/8/1968 (-1968-) | - concession d'outillage…
…public - construction au bassin à flot Carnet d'un poste de réception de navires (1968) | - concession de l'outillage public -projet de construction d'une…
…voie de grues sur le Quai Sud à Flot de l'Ouest (1968 1969) | - concession d'outillage public de la CCI -§gare de transit des véhicules accompagnés -…
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Cote : 19780565/98Période : 1972 - 1974Extrait de la notice :
…. | - concession à la C.C.I. pour l'établissement et l'exploitation d'un outillage public (1974). | - concession d'outillage public - avenant au cahier…
…. | - concession à la C.C.I. pour l'établissement et l'exploitation d'un outillage public (1974). | - concession d'outillage public - avenant au cahier…
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Cote : 19780565/70Période : 1911 - 1962Extrait de la notice :
…DONGES-augmentation des surfaces occupées par les raffineries de pétrole (1956) | - tarif d'usage de l'appontement (1962) | - : Port de NANTES | - outillage…
…public du port concédé à la C.C.I. (1911 à 1957) | - concession de la C.C.I. - contrôle de l'exploitation - tarifs divers (1922 à 1962) | - amélioration…
…et extension de l'outillage public concédé à la C.C.I. (1929 à 1954) | - outillage public de la C.C.I.…
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Cote : 19780565/71Période : 1944 - 1964Extrait de la notice :
…. - contrôle financier, prélèvement et emprunts (1944 à 1962) | - concession à la C.C.I. de l'établissement maritime de CHEVIRE (1943 à 1964) | - outillage…
…public de la C.C.I. - incorporation d'un service de lutte contre l'incendie au port pétrolier -construction de nouveaux bureaux pour le service de l'outillage…
…public - décision du 20 juillet 1957 (1955 à 1958) | - outillage public de la C.C.I. reconstitution de l'équipement de la partie aval du Quai Wilson,…
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Cote : 19780565/1-19780565/99Période : 1854 - 1975Extrait de la notice :
…Art 53-99 (PM 800-846) : Ports maritimes : Gestion du domaine public maritime, concessions d’outillage public ; travaux d’équipement, financement de ceux-ci…
…Art 53-99 (PM 800-846) : Ports maritimes : Gestion du domaine public maritime, concessions d’outillage public ; travaux d’équipement, financement de ceux-ci…
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Cote : 19780565/73Période : 1883 - 1975Extrait de la notice :
…- - CHARENTE - MARITIME | - : Port de ROCHEFORT | - règlement sur la navigation dans la Charente (1901) | - outillage public de la C.C.I. (1925 à…
…1950) | - prélèvement sur les disponibilités du fonds de réserve (1952 à 1966) | - outillage public de la C.C.I. relèvement des tarifs d'usage (1955 à…
…public de la C.C.I. - travaux d'amélioration et de rénovation de l'outillage, et prélèvement sur les disponibilités de la caisse des péages (1965 à 1967…
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Cote : 19780565/89Période : 1904 - 1967Extrait de la notice :
…- : PORT DE NICE | Outillage public concédé à la CCI projet de nouveau cahier des charges - envoi d'un projet de décret (1904 à 1947) | - acquisitions…
…- : PORT DE NICE | Outillage public concédé à la CCI projet de nouveau cahier des charges - envoi d'un projet de décret (1904 à 1947) | - acquisitions…