-
Cote : EDEP126/M7Période : 1962 - 1962Extrait de la notice :
…Cimetière, réfection des murs : correspondance, états, procès-verbal.…
…procès-verbal…
…Cimetière, réfection des murs : correspondance, états, procès-verbal.…
-
Cote : EDEP126/G1Période : 1832 - 1832Extrait de la notice :
…Délimitation du territoire de la commune de Lerné : procès-verbal.…
…procès-verbal…
…Délimitation du territoire de la commune de Lerné : procès-verbal.…
-
Cote : EDEP126/P1Période : 1791 - 1791Extrait de la notice :
…Jardin de la cure : extrait du registre de délibération de la municipalité, procès-verbal d'arpentage.…
…procès-verbal…
…Jardin de la cure : extrait du registre de délibération de la municipalité, procès-verbal d'arpentage.…
-
Cote : EDEP126/M1Période : 1948 - 1948Extrait de la notice :
…Bâtiments communaux, travaux de réparations et d'aménagement : procès-verbal de réception définitive, certificats de paiement, décomptes définitifs.…
…procès-verbal…
…Bâtiments communaux, travaux de réparations et d'aménagement : procès-verbal de réception définitive, certificats de paiement, décomptes définitifs.…
-
Cote : EDEP126/M8Période : 1547 - 1976Extrait de la notice :
…Bâtiments scolaires, travaux d'aménagement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, plans, procès-verbal, factures.…
…procès-verbal…
…Bâtiments scolaires, travaux d'aménagement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, plans, procès-verbal, factures.…
-
Cote : EDEP126/M12Période : 1875 - 1917Extrait de la notice :
…Presbytère, reconstruction : devis, baux, procès-verbal de l'état des lieux, délibération du conseil de fabrique.…
…procès-verbal…
…Presbytère, reconstruction : devis, baux, procès-verbal de l'état des lieux, délibération du conseil de fabrique.…
-
Cote : EDEP126/K5Période : 1894 - 1948Extrait de la notice :
…Elections sénatoriales : procès-verbal de l'élection des délégués et des suppléants.…
…procès-verbal d'élection…
…Elections sénatoriales : procès-verbal de l'élection des délégués et des suppléants.…
-
Cote : EDEP126/K2Période : 1945 - 1962Extrait de la notice :
…Référendums : procès-verbal des opérations de référendum, feuilles d'inscription et d'appel des votants.…
…procès-verbal d'élection…
…Référendums : procès-verbal des opérations de référendum, feuilles d'inscription et d'appel des votants.…
-
Cote : EDEP126/K13Période : 1951 - 1954Extrait de la notice :
…Elections aux tribunaux paritaires de baux ruraux : procès-verbal des opérations électorales.…
…procès-verbal d'élection…
…Elections aux tribunaux paritaires de baux ruraux : procès-verbal des opérations électorales.…
-
Cote : EDEP126/K3Période : 1965 - 1965Extrait de la notice :
…Election du Président de la République : procès-verbal des opérations de vote, feuille d'inscription et d'appel des votants.…
…procès-verbal d'élection…
…Election du Président de la République : procès-verbal des opérations de vote, feuille d'inscription et d'appel des votants.…