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Cote : 3 Q 3Période : 1793 - 1865Extrait de la notice :
…Inventaire, procès-verbal de réception, correspondance.…
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Cote : 2 M 1Période : 1789 - 1913Extrait de la notice :
…d'état des lieux, procès-verbal d'adjudication, devis, procès-verbal de visite des travaux, affiche,…
…Présentation du contenu Arrêté du maire, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbal…
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Cote : 1 M 11Période : 1803 - 1911Extrait de la notice :
…d'expertise, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'acceptation, plans, devis…
…Arrêtés du préfet, arrêté du maire, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbal…
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Cote : 1 J 18Période : 1822 - 1916Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Arrêté du maire, procès-verbal et rapports du commissaire de police, procès-verbal…
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Cote : 2 X 336Période : 1845 - 1923Fonds : Bureaux de bienfaisanceExtrait de la notice :
…descriptif et estimatif, procès-verbal d'enquête, correspondance.…
…préfectoraux, baux, testaments, délibérations du bureau de bienfaisance, plans, cahiers des charges, procès-verbal…
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Cote : 2 M 2Période : 1791 - 1846Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Extrait des minutes de la secrétairerie d'état, procès-verbal d'estimation…
…des travaux, procès-verbal d'état des lieux, cahiers des charges, extraits du registre des délibérations…
…, inventaire, affiche, pétition des habitants, arrêt du conseil d'état, procès-verbal d'adjudication,…
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Cote : 1 D 13Période : 1802 - 1802Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Procès-verbal.…
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Cote : A 7Période : 1800 - 1800Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Procès-verbal.…
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Cote : 5 M 2Période : 1801 - 1801Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Procès-verbal.…
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Cote : 4 F 10Période : 1791 - 1791Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Procès-verbal d'infractions, pétition.…