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Cote : 991W/258Période : 1969 - 1976Fonds : AIDE SOCIALEExtrait de la notice :
…Commission d'orientation des infirmes de l'Essonne : procès-verbal (1969-1976).…
…procès-verbal…
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Cote : 991W/259Période : 1969 - 1976Fonds : AIDE SOCIALEExtrait de la notice :
…Commission d'orientation des infirmes de l'Essonne : procès-verbal (1969-1976).…
…procès-verbal…
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Cote : 2541W/36Période : 1995 - 2002Fonds : PATRIMOINE IMMOBILIER.Extrait de la notice :
…, consignes de sécurité, bordereaux d'envoi, procès-verbal, rapport, plans, programme, délibérations,…
…MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux, centre d'hébergement pour sportifs : note interne, procès-verbal…
…règlement général, contrôle technique (procès-verbal de la commission communale de sécurité, rapport…
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Cote : 2541W/64Période : 1987 - 1993Fonds : PATRIMOINE IMMOBILIER.Extrait de la notice :
…MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, construction, récolement : plans, procès-verbal de classement…
…procès-verbal…
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Cote : 2541W/38Période : 2002 - 2004Fonds : PATRIMOINE IMMOBILIER.Extrait de la notice :
…dossiers travaux de réfection, photos d'architecture de la piscine, rapport étude de diagnostique, procès-verbal…
…procès-verbal…
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Cote : 2541W/100Période : 1999 - 2006Fonds : PATRIMOINE IMMOBILIER.Extrait de la notice :
…MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, reconstruction : procès verbal de…
…commission communale de sécurité, correspondances, pièces marché (acte d'engagement), suivi travaux (procès verbal…
…comptes rendus de réunion, délibérations, rapport du président au conseil général, notes internes, procès verbal…
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Cote : 2541W/21Période : 1998 - 2002Fonds : PATRIMOINE IMMOBILIER.Extrait de la notice :
…correspondances, comptes rendus de réunion, notes internes, dossier inauguration (photos, coupures journaux, procès-verbal…
…procès-verbal…
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Cote : 2541W/97Période : 1991 - 1992Fonds : PATRIMOINE IMMOBILIER.Extrait de la notice :
…Dossier des ouvrages exécutés plomberie et électricité: dossier technique et recommandations, procès-verbal…
…procès-verbal…
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Cote : 2541W/104Période : 1999 - 2004Fonds : PATRIMOINE IMMOBILIER.Extrait de la notice :
…des études déjà réalisées, projet plan local d'urbanisme (rapport de présentation, règlement), procès verbal…
…procès-verbal…
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Cote : 2541W/60Période : 1992 - 1993Fonds : PATRIMOINE IMMOBILIER.Extrait de la notice :
…personnes, rapport de vérifications des installations électriques, fiche de contrôle par sondage, procès verbal…
…déclaration d'achèvement de travaux, arrêtés), contrôle technique (compte rendu d'examen de documents), procès-verbal…
…procès-verbal…