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Cote : F/1cIII/AUDE/4/9Période : 1792 - 1792Fonds : Intérieur. Esprit public, élections, conseils généraux, conseils d'arrondissement (1790-1950)Extrait de la notice :
…Procès-verbal du Conseil du département (Assemblée extraordinaire)…
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Cote : F/1cIII/CHER/5/2Période : 1792 - 1792Fonds : Intérieur. Esprit public, élections, conseils généraux, conseils d'arrondissement (1790-1950)Extrait de la notice :
…Procès-verbal des séances du département (assemblée extraordinaire)…
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Cote : F/1cIII/CHER/5/3Période : 1792 - 1792Fonds : Intérieur. Esprit public, élections, conseils généraux, conseils d'arrondissement (1790-1950)Extrait de la notice :
…Procès-verbal des séances du département (assemblée extraordinaire)…
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Cote : F/1cIII/SEINE_ET_MARNE/5/1Période : 1791 - 1791Fonds : Intérieur. Esprit public, élections, conseils généraux, conseils d'arrondissement (1790-1950)Extrait de la notice :
…Procès-verbal des séances du conseil d'administration du département…
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Cote : F/1cIII/SEINE_ET_MARNE/5/2Période : 1791 - 1791Fonds : Intérieur. Esprit public, élections, conseils généraux, conseils d'arrondissement (1790-1950)Extrait de la notice :
…Procès-verbal des séances du conseil d'administration du département…
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Cote : F/1cIII/AUDE/4/5Période : 1791 - 1791Fonds : Intérieur. Esprit public, élections, conseils généraux, conseils d'arrondissement (1790-1950)Extrait de la notice :
…Procès-verbal de la session du Conseil du département…
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Cote : F/1cIII/AUDE/4/6Période : 1791 - 1791Fonds : Intérieur. Esprit public, élections, conseils généraux, conseils d'arrondissement (1790-1950)Extrait de la notice :
…Procès-verbal de la session du Conseil du département…
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Cote : F/1cIII/AUDE/4/7Période : 1793 - 1793Fonds : Intérieur. Esprit public, élections, conseils généraux, conseils d'arrondissement (1790-1950)Extrait de la notice :
…Procès-verbal de la session du Conseil du département…
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Cote : F/1cIII/AUDE/4/8Période : 1793 - 1793Fonds : Intérieur. Esprit public, élections, conseils généraux, conseils d'arrondissement (1790-1950)Extrait de la notice :
…Procès-verbal de la session du Conseil du département…
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Cote : F/1cIII/CHER/5/4Période : 1792 - 1792Fonds : Intérieur. Esprit public, élections, conseils généraux, conseils d'arrondissement (1790-1950)Extrait de la notice :
…Procès-verbal des séances du Conseil d'administration du département…
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