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Cote : SM 24804Période : 1824 - 1842Extrait de la notice :
…Aménagement : mémoire statistique, actes, procès-verbal de réclamation, procès-verbal de bornage.…
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Cote : SM 24824Période : 1829 - 1853Extrait de la notice :
…Aménagement : procès-verbal d'aménagement, actes, procès-verbal de délimitation générale, procès-verbal…
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Cote : SM 24803Période : 1833 - 1844Extrait de la notice :
…Aménagement : mémoire statistique, procès-verbal de bornage, procès-verbal de délimitation partielle.…
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Cote : SM 24832Période : 1818 - 1892Extrait de la notice :
…, actes, mémoire statistique, procès-verbal de reconnaissance des limites, procès-verbal d'arpentage,…
…Forêt de Val-Suzon, aménagement : procès-verbaux d'arpentage, plan, rapport, procès-verbal d'aménagement…
…règlement des coupes, croquis, correspondance, canevas trigonométrique, procès-verbal de révision d'aménagement…
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Cote : SM 24816Période : 1934 - 1948Extrait de la notice :
…des coupes, mémoire statistique, procès-verbal de délimitation générale, procès-verbal de bornage.…
…Aménagement : actes, procès-verbal d'arpentage, trigonométrie, tableau des nouvelles routes, tableau…
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Cote : SM 24814Période : 1817 - 1819Extrait de la notice :
…Aménagement : actes, procès-verbal d'aménagement, mémoire statistique, projet, procès-verbal d'arpentage…
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Cote : SM 24815Période : 1849 - 1853Extrait de la notice :
…Aménagement : acte, procès-verbal d'arpentage.…
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Cote : SM 24800Période : 1824 - 1824Extrait de la notice :
…Aménagement : actes, procès-verbal de reconnaissance de limites, procès-verbal de triangulation et d'arpentage…
…, projet d'aménagement, procès-verbal d'exécution de l'aménagement, mémoire statistique.…
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Cote : SM 24798Période : 1826 - 1853Extrait de la notice :
…Aménagement : acte, procès-verbal de délimitation, tableau indicatif de la longueur des tiges, procès-verbal…
…de triangulation et d'arpentage, projet d'aménagement, procès-verbal de l'exécution de l'aménagement…
…, reconnaissance des travaux, mémoire statistique, procès-verbal d'échange de terrain entre l'Etat et…
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Cote : SM 24830Période : 1809 - 1822Extrait de la notice :
…des limites, procès-verbal d'arpentage, procès-verbal de révision d'aménagement, extrait de l'arrêté…
…Aménagement : plans, procès-verbaux d'aménagement, actes, mémoire statistique, procès-verbal de reconnaissance…