permission
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Cote : 3O 540Période : 1893 - 1935Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Bois d'Arcy : alignement et permission de voirie (1893-1935).…
…Fontenay-le-Fleury : alignement et permission de voirie (1931-1933).…
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Cote : 3O 597Période : 1889 - 1935Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Plaisir : permission de voirie (1929).…
…Mareil-Marly : alignement et permission de voirie (1894-1927), réclamation (1906-…
…Noisy-le-Roi : alignement et permission de voirie (1889-1926), fixation des alignements…
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Cote : 3O 477Période : 1881 - 1930Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Davron : alignement et permission de voirie (1903-1905).…
…Aulnay-sur-Mauldre : alignement et permission de voirie (1891-1930).…
…Crespières : alignement et permission de voirie (1889-1927), travaux (1922).…
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Cote : MAR/C/7/62Période : 1743 - 1743Extrait de la notice :
…Permission de retraite.…
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Cote : 3O 319Période : 1898 - 1931Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Chatou : alignement et permission de voirie (1898-1930).…
…Carrières-sur-Seine : alignement et permission de voirie (1890-1931).…
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Cote : MAR/C/7/24Période : 1728 - 1728Extrait de la notice :
…Permission de se retirer.…
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Cote : 3O 220Période : 1870 - 1888Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Bougival : alignement et permission de voirie (1876-1888).…
…La Celle-Saint-Cloud : acquisition de terrain (1872-1880), alignement et permission de…
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Cote : MAR/C/7/81Période : 1783 - 1783Extrait de la notice :
…Permission de quitter le service.…
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Cote : MAR/C/7/89Période : 1601 - 1900Extrait de la notice :
…Permission de retraite (pour mariage).…
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Cote : 3O 506Période : 1889 - 1924Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Alignement et permission de voirie…