permission
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Cote : E DEP 1500/67Période : 1385 - 1640Fonds : Archives communales d'AurillacExtrait de la notice :
…Permission donnée par Jean Aymery, Géraud Chanut, Jean de Corn, Guillaume Lassanhe et Guillaume de Cros, consuls d'Aurillac, à Bernard Delacroix et Hélie…
…Informations sur l’évaluation Au récolement de janvier-mars 1968, il manquait 1 pièce du 20 septembre 1385 (permission donnée par Jean Aymery)…
…Permission donnée par Jean Aymery, Géraud Chanut, Jean de Corn, Guillaume Lassanhe et Guillaume de Cros, consuls d'Aurillac, à Bernard Delacroix et Hélie…
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Cote : E DEP 1500/1652Période : 1809 - 1925Fonds : Archives communales d'AurillacExtrait de la notice :
…aux dispositions de la loi du 21 avril 1810 qui maintient en jouissance les usines existantes pour lesquelles les propriétaires n'ont jamais obtenu de permission…
…aux dispositions de la loi du 21 avril 1810 qui maintient en jouissance les usines existantes pour lesquelles les propriétaires n'ont jamais obtenu de permission…
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Cote : E DEP 1500/378Période : 1340 - 1574Fonds : Archives communales d'AurillacExtrait de la notice :
…. - Permission donnée par Guillaume de Montal à noble Amaury de Sermur de monter sa maison de Messac de trois étages et d'un grenier au-dessus, conformément…
…. - Permission donnée par Guillaume de Montal à noble Amaury de Sermur de monter sa maison de Messac de trois étages et d'un grenier au-dessus, conformément…
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Cote : E DEP 1500/222Période : 1664 - 1715Fonds : Archives communales d'AurillacExtrait de la notice :
…Délibération de la ville de Maurs portant qu'on présentera requête au roi pour avoir permission d'imposer la somme de 7.000 1. sur la prévôté de Maurs…
…Délibération municipale portant qu'on présentera requête au roi pour avoir permission d'imposer la somme de 15.000 1. pour rebâtir le collège qui tombait…
…Délibération de la ville de Maurs portant qu'on présentera requête au roi pour avoir permission d'imposer la somme de 7.000 1. sur la prévôté de Maurs…
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Cote : E DEP 1500/1078Période : 1794 - 1924Fonds : Archives communales d'AurillacExtrait de la notice :
…d'un militaire blessé (an III) - Correspondance relative aux militaires : délivrance de passeports, autorisation de déplacement, incorporation, congés, permission…
…d'un militaire blessé (an III) - Correspondance relative aux militaires : délivrance de passeports, autorisation de déplacement, incorporation, congés, permission…
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Cote : E DEP 1500/97Période : 1384 - 1726Fonds : Archives communales d'AurillacExtrait de la notice :
…Permission donnée par les consuls à Bernard et à Hélix du Puy, d'Aurillac, de toucher 20 francs d'or sur l'impôt du vin comme remboursement de ce qu'ils…
…Pour parvenir au paiement des dettes de la ville, permission est donnée aux consuls d'augmenter les droits d'entrée du vin (14 août 1716). - Afferme de…
…Permission donnée par les consuls à Bernard et à Hélix du Puy, d'Aurillac, de toucher 20 francs d'or sur l'impôt du vin comme remboursement de ce qu'ils…
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Cote : E DEP 1500/221Période : 1633 - 1662Fonds : Archives communales d'AurillacExtrait de la notice :
…Délibération municipale portant qu'on présentera requête au roi pour avoir permission d'imposer la somme de 12.000 1. sur la ville et prévôté d'Aurillac…
…Délibération municipale pour demander permission au roi d'imposer 20.000 1. sur les villes et prévôtés de Maurs et d'Aurillac pour la construction du collège…
…Copie de la requête présentée au roi par les consuls d'Aurillac pour avoir permission d'imposer 20.000 1. pour la bâtisse du collège (1656).…
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Cote : E DEP 1500/138Période : 1201 - 1400Fonds : Archives communales d'AurillacExtrait de la notice :
…Si les gens de l'abbé ont enlevé les gerbes, ils l'ont fait avec la permission dudit Symonet.…
…Si les gens de l'abbé ont enlevé les gerbes, ils l'ont fait avec la permission dudit Symonet.…
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Cote : E DEP 1500/1630Période : 1882 - 1927Fonds : Archives communales d'AurillacExtrait de la notice :
…place d'Aurinques (1913-1921), affaire Delserieys au sujet de la construction d'un mur de soutènement (1914-1926), travaux d'entretien (1912-1921) - Permission…
…place d'Aurinques (1913-1921), affaire Delserieys au sujet de la construction d'un mur de soutènement (1914-1926), travaux d'entretien (1912-1921) - Permission…
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Cote : E DEP 1500/187Période : 1746 - 1778Fonds : Archives communales d'AurillacExtrait de la notice :
…. - Permission aux étrangers de débiter leurs grains chaque jour de la semaine, mais seulement au marché de la ville (24 décembre). - A l'avenir, le lait…
…le certificat de capacité (1er février 1774). - Les bouchers exposeront devant leurs boutiques les bêtes vivantes avant de les égorger (29 avril). - Permission…
…. - Permission aux étrangers de débiter leurs grains chaque jour de la semaine, mais seulement au marché de la ville (24 décembre). - A l'avenir, le lait…