Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Plan

Source :

data.culture.fr : plan

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Série B, 1945-1991

Cote : 448PO/B/1-1653

Période : 1945 - 1991

Fonds : MOSCOU (ambassade)

Extrait de la notice :

…Plans de classement utilisés par le poste : - plan pour la tranche 1945-1964 Pour la période 1965-1991…

…, se reporter au sommaire figurant en tête de l'instrument de recherche : - plan pour les tranches 1965…

…-1974 et 1975-1979 - plan pour les tranches 1980-1984 et 1985-1991 (très inspiré du précédent, avec ajout…
Délégation de la France combattante en URSS puis ambassade (1942-1947)

Cote : 448PO/A/43

Période : 1942 - 1947

Fonds : MOSCOU (ambassade)

Extrait de la notice :

…1942-1945)<br> - Correspondance au départ, décembre 1942-mars 1945    <br> - Plan…
Copie des télégrammes ayant servi à la reconstitution de séries parisiennes endommagées pendant la guerre

Cote : 448PO/B/28-30

Période : 1924 - 1947

Fonds : MOSCOU (ambassade)

Extrait de la notice :

…Les cotes indiquées correspondent donc aux séries du plan de classement en usage pour la correspondance…

…Les cotes indiquées correspondent donc aux séries du plan de classement en usage pour la correspondance…
1992-1999

Cote : 448PO/5/1-213

Période : 1992 - 1999

Fonds : MOSCOU (ambassade)

Extrait de la notice :

…Le versement a été organisé selon le plan de classement approuvé par la Direction des archives et mis…

…Le versement a été organisé selon le plan de classement approuvé par la Direction des archives et mis…
1922-1940

Cote : 448PO/A/1

Période : 1922 - 1940

Fonds : MOSCOU (ambassade)

Extrait de la notice :

…La rubrique 132 du plan de classement d'origine est intitulée « Vicaire apostolique et prêtres français…

…La rubrique 132 du plan de classement d'origine est intitulée « Vicaire apostolique et prêtres français…
Série A

Cote : 448PO/A/1-43

Période : 1924 - 1947

Fonds : MOSCOU (ambassade)

Extrait de la notice :

…À l'inverse, certains documents portaient sur des thématiques absentes du plan de classement…

…<div class="ead-p">La répartition des rubriques n'étant pas très rigoureuse dans le plan…

…xE9;taient pas cotés, de sorte qu'on les a répartis a posteriori dans les séries du plan…

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