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Cote : 2852 W 170Période : 1991 - 1995Extrait de la notice :
…Plan social de l'étudiant. -…
…conditions de vie des étudiants : rapports d'étude national et régional, relevé de conclusions sur le plan…
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Cote : 3004 W 145Période : 1968 - 1968Extrait de la notice :
…Plan schématique du rez-de-chaussée.…
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Cote : 3004 W 386Période : 1961 - 1964Extrait de la notice :
…Nouveau plan comptable des départements. - Mise en œuvre :…
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Cote : 2852 W 51-68Période : 1990 - 2000Extrait de la notice :
…Schéma Université 2000 (contrat de plan Etat / Région).…
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Cote : 2969 W 165Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…Plan d'action insertion. - Réunion thématique du 25 août 2005.…
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Cote : 2868 W 32Période : 1991 - 1991Extrait de la notice :
…Projet d'aménagement d'un plan d'eau, communes d'Allex et Grane.…
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Cote : 2868 W 36Période : 1995 - 1995Extrait de la notice :
…Projet d'aménagement d'un plan d'eau dans la commune de Verclause.…
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Cote : 3004 W 205Période : 1952 - 1952Extrait de la notice :
…Inscription au Plan quinquennal d'équipement des collectivités locales de l'Etat :…
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Cote : 2868 W 28Période : 1988 - 1989Extrait de la notice :
…Projet de création d'un plan d'eau à Saint-Thomas-en-Royans.…
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Cote : 2868 W 13Période : 1989 - 1991Extrait de la notice :
…Mise en œuvre d'un plan de développement touristique de 1990 à 1992.…
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Cote : 2868 W 24Période : 1974 - 1987Extrait de la notice :
…Projet de création du plan d'eau de Molières-Glandaz par le Syndicat d'aménagement du Diois.…
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Cote : 2868 W 18Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…Contrat de massif du Vercors "Plan eau Vercors". - Aménagement touristique des eaux superficielles, deuxième…
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Cote : 3004 W 202Période : 1998 - 1998Extrait de la notice :
…Plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé , avant-projet détaillé…
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Cote : 3004 W 298Période : 1984 - 1985Extrait de la notice :
…tension, convention de passage pour une ligne électrique EDF : autorisation, correspondance, extrait de plan…
…sur la cour de la gendarmerie : procès-verbal de réunion, correspondance, photographie, extrait de plan…
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Cote : 2852 W 56Période : 1993 - 1997Extrait de la notice :
…compte-rendu, notes, correspondance, coupures de presse, annexe 1 et compte-rendu d'exécution du contrat de plan…
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Cote : 2969 W 36Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…Dossiers communs Drôme - Ardèche, plan interdépartemental d'élimination des déchets (PIED) . - Réunion…
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Cote : 3004 W 373Période : 1954 - 1987Extrait de la notice :
…. - Travaux de curage : délibération du Conseil Général, cahier des charges, plan, correspondance (1954…
…) ; construction d'un canal d'égoût, demande d'autorisation de passage de la SCI Les Chenevriers : plan…
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Cote : 3004 W 497Période : 1959 - 1977Extrait de la notice :
…administratif : permis de construire (1967) ; projet d'acquisition d'une parcelle du terrain Andres : plan…
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Cote : 3004 W 469Période : 1957 - 2002Extrait de la notice :
…Plans des combles, de situation et des étages (s. d.), extrait du Plan d'occupation des sols de la ville…
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Cote : 3004 W 379Période : 1953 - 1995Extrait de la notice :
…du plan cadastral (s. d.).…
…plans (1989-1990) ; projet d'aménagement de places de stationnement : plan (1994) ; projet de division…
…parcellaire : plan, 1995 (22 mars) ; copies des plans des locaux de 1933 (1953) ; copie d'un extrait…
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Cote : 3004 W 491Période : 1969 - 2009Extrait de la notice :
…Plan cadastral de la section ZB01(2004).…
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Cote : 2969 W 91Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…Dossiers : schéma régional de développement économique, décentralisation, plan régional pour l'emploi…
…, grandes infrastructures, aéroports en Rhône-Alpes, plan Rhône, cadre de référence stratégique national…
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Cote : 2852 W 150Extrait de la notice :
…coupures de presse, notes, plan de financement.…
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Cote : 3004 W 144Période : 1969 - 1969Extrait de la notice :
…plan.…
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Cote : 2852 W 47Période : 1993 - 1993Extrait de la notice :
…plan de l'intervention, discours, programme.…