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Période : 1809 - 1865Extrait de la notice :
…Immuable comme le plan parcellaire, il ne prend pas en compte les mutations de propriétés, qui sont en…
…indicatif des propriétaires, des propriétés foncières et de leurs contenances , constitue la légende du plan…
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Cote : arch. comm. Le Thor 1 G 1 ; arch. comm. Lioux 1 G 1-2 ; arch. comm. Morières-lès-Avignon 1 G 4 ; E-dépôt Venasque 1 G 1 ; 3 P 2 1732 ; 3 P 3 1-2019 ; 248 W 1-863 ; 283 W 1-43 ; 1497 W 476-481 ; 1498 W 1-549 ; 1765 W 514-757 ; 1903 W 1-629 ; 1957 W 1-332 ;Période : 1793 - 2006Extrait de la notice :
…plan cadastral…
…Ces opérations, qui conduisaient à conserver les lettres de sections du plan napoléonien, consistaient…
…pouvait être effectuée selon plusieurs modalités : - par revision lorsque la qualité de l'ancien plan…
