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Cote : 19880542/1-19880542/7Période : 1979 - 1982Extrait de la notice :
…plan…
…plan…
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Cote : 19970521/1-19970521/5Période : 1948 - 1996Extrait de la notice :
…plan…
…plan…
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Cote : 19850190/1-19850190/6Période : 1973 - 1982Extrait de la notice :
…plan…
…plan…
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Cote : 19870551/1-19870551/18Période : 1964 - 1979Extrait de la notice :
…Éducation nationale | Présentation des dossiers suivant les rubriques du répertoire des fonctions et plan…
…Plan de classement Éducation nationale (1964-1979)…
…(classement selon le répertoire des fonctions et plan de classement des documents de l'administration…
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Cote : 19880123/1-19880123/17Période : 1965 - 1976Extrait de la notice :
…plan 6…
…Sommaire Art 1-17 (F 17 bis 87. 36/1-17) : Préparation du vie plan.…
…études transmis par d'autres instances que l'Éducation Nationale (CNRS, CNES, commissariat général au plan…
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Cote : 19940262/1-19940262/2Période : 1948 - 1982Extrait de la notice :
…plan 7…
…Sommaire Art 1-2 : éducation physique et sportive dans l’enseignement primaire et secondaire : VIIe plan…
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Cote : 19940611/1-19940611/21Période : 1901 - 2000Extrait de la notice :
…Art 1-4 : vie et plan stratégique-travaux préparatoires, correspondances ; 1969-1974.…
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Cote : 19870220/1Période : 1954 - 1965Extrait de la notice :
…Art 1 : Travaux préparatoires au Ve plan : Etudes sur l’aménagement récent et à venir du bassin parisien…
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Cote : 19870653/1-19870653/44Période : 1952 - 1973Extrait de la notice :
…Art 1-4 : Lois de programmes, 1952-1961, missions de recherches, 1962-1963, plan scolaire et universitaire…
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Cote : 19870199/1-19870199/16Période : 1957 - 1974Extrait de la notice :
…Travaux relatifs au plan de classement des archives. 1971-1974 Sommaire Art 1-16 (F 17 ter 450-458, 550…
…Art 16 : Compte rendu de réunions et projets relatifs au plan de classement des archives du ministère…