Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 1 X 1-416Période : 1792 - 1945Extrait de la notice :
…Le même plan de classement est suivi pour chaque établissement : Administration : actes fondateurs,…
…délibérations de la commission administrative concernant les aménagements à effectuer, et notamment un plan…
…d'inspecteurs, les rapports médicaux annuels, des délibérations relatives à la nomination de personnel, un plan…
-
Cote : 2 R 1-208Période : 1797 - 1940Extrait de la notice :
…Le plan de classement propose huit parties : - Administration générale.…
