Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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data.culture.fr : plan

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Langres (Haute-Marne).

Cote : B/2004/8/5-191

Période : 1992 - 1993

Fonds : Financement des secteurs sauvegardés

Extrait de la notice :

…Étude du plan de sauvegarde et de mise en valeur, remise du plan, rapport de présentation, plan polychrome.…

…Étude du plan de sauvegarde et de mise en valeur, remise du plan, rapport de présentation, plan polychrome.…
Langres (Haute-Marne).

Cote : B/2004/10/74-330

Période : 1974 - 1984

Fonds : Dossiers de secteurs sauvegardés

Extrait de la notice :

…Plan de sauvegarde et de mise en valeur de 1978 : rapport préliminaire, étude globale "plan de circulation", plan d'occupation des sols et servitudes,…

…Plan de sauvegarde et de mise en valeur de 1978 : rapport préliminaire, étude globale "plan de circulation", plan d'occupation des sols et servitudes,…
Sedan (Ardennes).

Cote : B/2004/8/5-228

Fonds : Financement des secteurs sauvegardés

Extrait de la notice :

…Confection du plan volumétrique du plan de sauvegarde et de mise en valeur.…

…Confection du plan volumétrique du plan de sauvegarde et de mise en valeur.…
Sedan (Ardennes).

Cote : B/2004/8/5-250

Fonds : Financement des secteurs sauvegardés

Extrait de la notice :

…Confection du plan volumétrique du plan de sauvegarde et de mise en valeur.…

…Confection du plan volumétrique du plan de sauvegarde et de mise en valeur.…
Sedan (Ardennes).

Cote : B/2004/8/5-213

Fonds : Financement des secteurs sauvegardés

Extrait de la notice :

…Plan volumétrique au 1/500e du plan de sauvegarde et de mise en valeur.…

…Plan volumétrique au 1/500e du plan de sauvegarde et de mise en valeur.…
Sedan (Ardennes).

Cote : B/2004/8/5-235

Fonds : Financement des secteurs sauvegardés

Extrait de la notice :

…Plan volumétrique au 1/500e du plan de sauvegarde et de mise en valeur.…

…Plan volumétrique au 1/500e du plan de sauvegarde et de mise en valeur.…
Bayonne (Pyrénées-Atlantiques).

Cote : B/2004/10/20-102

Période : 1991 - 1992

Fonds : Dossiers de secteurs sauvegardés

Extrait de la notice :

…Plan partiel de 1991 et plan de sauvegarde et de mise en valeur de 1992.…

…Plan partiel de 1991 et plan de sauvegarde et de mise en valeur de 1992.…
Lille (Nord).

Cote : B/2004/10/85-379

Période : 1971 - 1971

Fonds : Dossiers de secteurs sauvegardés

Extrait de la notice :

…Plan de sauvegarde et de mise en valeur : rapport général d'étude, proposition de règlement, plan altimétrique.…

…Plan de sauvegarde et de mise en valeur : rapport général d'étude, proposition de règlement, plan altimétrique.…
Lille (Nord).

Cote : B/2004/10/85-380

Période : 1979 - 1979

Fonds : Dossiers de secteurs sauvegardés

Extrait de la notice :

…Plan de sauvegarde et de mise en valeur tenant lieu de plan d'occupation des sols : plans.…

…Plan de sauvegarde et de mise en valeur tenant lieu de plan d'occupation des sols : plans.…
Avignon (Vaucluse).

Cote : B/2004/8/4-169

Période : 1990 - 1993

Fonds : Financement des secteurs sauvegardés

Extrait de la notice :

…1e phase de l'étude du plan du plan de sauvegarde et de mise en valeur.…

…1e phase de l'étude du plan du plan de sauvegarde et de mise en valeur.…

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