Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Plan

Source :

data.culture.fr : plan

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CDC Trésor - Cote 9304220001-9304220005

Période : 1988 - 1990

Extrait de la notice :

…Reporting filiales 1989 - 1990 Délégués du personnel 1990 "Qui Fait Quoi" 1990 Elaboration, mises à jour, Plan…

…Reporting filiales 1989 - 1990 Délégués du personnel 1990 "Qui Fait Quoi" 1990 Elaboration, mises à jour, Plan…
CDC Trésor - Cote 9400300001-9400300010

Période : 1986 - 1991

Extrait de la notice :

…Oblisécurité en OSS, 1991 Fusion MDl en MDS, 1991 940030008 Budget: suivi budget 1991 PER: dossier plan…

…Oblisécurité en OSS, 1991 Fusion MDl en MDS, 1991 940030008 Budget: suivi budget 1991 PER: dossier plan…
CDC Trésor - Cote 9304600001-9304600013

Période : 1988 - 1992

Extrait de la notice :

…Elaboration de notre plan de cotation D. Proposition lors de l'appel d'offre E.…

…Elaboration de notre plan de cotation D. Proposition lors de l'appel d'offre E.…
CDC Trésor - Cote 9307030001-9307030032

Période : 1987 - 1991

Extrait de la notice :

…Schéma directeur Analyse du système d'information existant, l'architecture cible et du plan d'action…

…Actualisation du plan DABF, 1988 1989 : schéma directeur, 6 avril 1989 ; séminaire du 9 juin 1989 ; suivi…

…Schéma directeur Analyse du système d'information existant, l'architecture cible et du plan d'action…

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