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Cote : 2081 W 36Période : 1999 - 1999Extrait de la notice :
…Réunion du 26 avril 1999 : - Préparation du contrat de plan Etat-Région 2000-2006 - Contrat de plan Etat-Région 2000-2006 Réunions des 24 et 25 juin…
…1999 : - Environnement, plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés - Examen du compte de gestion et du compte administratif…
…- Plan départemental de randonnée nautique - Politique de soutien du Département aux Pays - Réorganisation.…
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Cote : 2081 W 34Période : 1998 - 1998Extrait de la notice :
…supplémentaire (2 fascicules) - Rapport d'étape du groupe de travail sur la politique du logement du Département (juin 1998) - Bilan d'exécution du contrat de plan…
…Etat-Région 1994-1998 et préparation du prochain contrat de plan (juin 1998) Réunion du mois d'octobre 1998 : - Vote de la décision modificative…
…Préparation du contrat de plan Etat-Région - Orientations budgétaires pour 1999…
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Cote : 2081 W 40Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…Réunion du 25 juin 2001 : - Plan départemental des transports - Plan départemental de l'environnement, bilan et perspectives 2002-2006 - Technologies…
…- Plan de relance de l'insertion : second programme triennal 2001/2002-2004 - Orientations budgétaires 2002…
…Réunion du 25 juin 2001 : - Plan départemental des transports - Plan départemental de l'environnement, bilan et perspectives 2002-2006 - Technologies…
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Cote : 2081 W 24Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Réunion du mois de juin 1994 (2 fascicules) Réunions du 13 au 24 octobre 1994 : - Contrat de plan Etat-Région 1994-1998…
…Présentation du contenu Réunion du mois de juin 1994 (2 fascicules) Réunions du 13 au 24 octobre 1994 : - Contrat de plan Etat-Région 1994-1998…
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Cote : 2081 W 42Période : 2002 - 2002Extrait de la notice :
…) - Synthèse budgétaire, analyses et commentaires - Parc du végétal : tourisme Réunion du 18 novembre 2002 : - Environnement : Plantagenet 21 (plan…
…) - Synthèse budgétaire, analyses et commentaires - Parc du végétal : tourisme Réunion du 18 novembre 2002 : - Environnement : Plantagenet 21 (plan…
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Cote : 2081 W 38Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…Contrat cadre 2000-2006 - Contrat de plan Etat-Région 2000-2006.…
…Contrat cadre 2000-2006 - Contrat de plan Etat-Région 2000-2006.…