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Cote : 2209 W 77Période : 1985 - 1997Extrait de la notice :
…Rapports de stages présentant les travaux réalisés, plan de communication, documents d'enquête.…
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Cote : 2209 W 80Période : 1962 - 1974Extrait de la notice :
…Plan d'urbanisme directeur de Cerizay : avis de la CCI (par modification ; 1964-1966).…
…Groupement d'urbanisme de Niort, plan directeur : avis de la CCI, comptes-rendus, correspondance (1962…
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Cote : 2209 W 164Période : 1977 - 2007Extrait de la notice :
…Bornage : procès-verbal de bornage, plan (1980 ; 1989).…
…Aménagement du chemin d'exploitation : plan, promesse de vente, correspondance (1987-1988).…
…Maison du Gardien », cession pour l'élargissement de la 3 voies : estimation, correspondance, liste, plan…
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Cote : 2209 W 203Période : 1989 - 2002Extrait de la notice :
…Contrat de Plan Etat-région : dossier (1989-1993).…
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Cote : 2209 W 215Période : 1989 - 1995Extrait de la notice :
…Plan local d'insertion par l'économique (PLIE) : communication, comptes rendus de réunion, rapports (…
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Cote : 2209 W 83Période : 1991 - 2017Extrait de la notice :
…Plan de déplacement urbain de la CAN, consultation des entreprises : questionnaires, correspondance (…
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Cote : 2209 W 1-222Période : 1875 - 2017Extrait de la notice :
…relative au traitement des archives constituées par les CCI et leurs services gérés ou concédés Plan…
…relative au traitement des archives constituées par les CCI et leurs services gérés ou concédés Plan…