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Cote : 38 H 45Période : 1637 - 1737Extrait de la notice :
…À noter : plan de l’église conventuelle (s.d.), conditionné à part sous la cote 38 H 45/1.…
…Plan de l'église conventuelle (S.d.)…
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Cote : 36 H 17Période : 1761 - 1766Extrait de la notice :
…Saint-Claude qui menace ruine et controverse avec la confrérie de Saint-Claude (pénitents bleus) à ce sujet (plan-coupe…
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Cote : 38 H 121Période : 1552 - 1780Extrait de la notice :
…. — Plan de cette métairie (1780). — Bail à locaterie perpétuelle d'une maison à Sainte-Croix (1700)…
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Cote : 13 H 73Période : 1581 - 1587Extrait de la notice :
…Lestevène, veuve de Léon Aude, de Cazouls, pour l'attribution d'une pièce de terre contentieuse (avec plan…
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Cote : 63 H 7Période : 1601 - 1800Extrait de la notice :
…Plan de classement des archives du couvent (s. d. vers 1650).…
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Cote : 35 H 16Période : 1663 - 1696Extrait de la notice :
…de l'Olivier, rue de l'Aiguillerie. — Enclos des Carmes près du Merdanson (XVIIe-XVIIe s., un plan)…
…Sainte-Catherine, rue du Courreau, près de la Porte du Peyrou sur le chemin qui va à la Merci, maison plan…
…maison Boisset en 1663, sise au sixtain Sainte-Anne, île de Coustiers dite du "Four-du-Château" ou du "Plan-du-Palais…
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Cote : 13 H 115Période : 1617 - 1734Extrait de la notice :
…succession (nombreuses pièces annexes antérieures au procès concernant la métairie et la famille Bacon, plan…
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Cote : 62 H 24Période : 1680 - 1729Extrait de la notice :
…Las Sorres » ou mas de Chaume et procédure contre le sieur de Germain, son héritier (1681-1718, un plan…
…Dame de Sallèles, héritière de Pierre Lamouroux, en raison de plusieurs pièces de terre sises au « Plan-de-Soriech…
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Cote : 62 H 22Période : 1436 - 1767Extrait de la notice :
…Reconnaissances féodales et procédures concernant des possessions aux lieux dits : «Plan-des-Conques»…
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Cote : 13 H 116Période : 1744 - 1756Extrait de la notice :
…la Bousquette et l'acquisition des hypothèques de ses créanciers (nombreuses pièces annexes dont un plan…