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Cote : 1854 W 102Période : 1950 - 1971Extrait de la notice :
…Plan d'urbanisme de Mauléon, Nueil-sur-Argent et Nueil-Les-Aubiers. Plan commune de Cerizay.…
…plan…
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Cote : 1854 W 98Période : 1947 - 1988Extrait de la notice :
…Bassin de la Vendée : curage, recalibrage de canaux, plan d'ensemble des travaux.…
…plan…
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Cote : 1854 W 96Période : 1965 - 1969Extrait de la notice :
…plan…
…Profil en long, plan terrier, plan d'alignement, plan parcellaire, bordereau, correspondance, enquête…
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Cote : 1854 W 103Période : 1966 - 1966Extrait de la notice :
…plan…
…Reprographie d'un plan.…
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Cote : 1854 W 94Période : 1953 - 1966Extrait de la notice :
…plan…
…, bordereau, plan.…
…Plan parcellaire, tableau indicatif des terrains, profil en long, rapport, correspondance, avis sur enquête…
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Cote : 1854 W 89Période : 1978 - 1984Extrait de la notice :
…plan…
…situation, plan de délimitation, déclaration d'intention d'aliéner, correspondance.…
…Extrait de rapport de délibération du conseil municipal, arrêté, rapport, cartes communales, plan de…
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Cote : 1854 W 88Période : 1980 - 1985Extrait de la notice :
…plan…
…situation, plan de délimitation, déclaration d'intention d'aliéner, correspondance.…
…Extrait de rapport de délibération du conseil municipal, arrêté, rapport, cartes communales, plan de…
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Cote : 1854 W 92Période : 1980 - 1995Extrait de la notice :
…plan…
…situation, plan de délimitation, déclaration d'intention d'aliéner, correspondance.…
…Extrait de rapport de délibération du conseil municipal, arrêté, rapport, cartes communales, plan de…
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Cote : 1854 W 101Période : 1956 - 1991Extrait de la notice :
…plan…
…Plan général, profil en long, dessins, estimation des dépenses, cahier des charges, bordereau, correspondance…
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Cote : 1854 W 90Période : 1980 - 1987Extrait de la notice :
…plan…
…situation, plan de délimitation, déclaration d'intention d'aliéner, correspondance.…
…Extrait de rapport de délibération du conseil municipal, arrêté, rapport, cartes communales, plan de…