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Cote : 1584 W 84Période : 1951 - 1954Extrait de la notice :
…Deuxième plan : propositions.…
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Cote : 1584 W 85Période : 1954 - 1957Extrait de la notice :
…Troisième plan : propositions.…
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Cote : 1584 W 87Période : 1970 - 1971Extrait de la notice :
…Sixième plan : propositions.…
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Cote : 1584 W 180Période : 1955 - 1962Extrait de la notice :
…Plan départemental d'équipement touristique.…
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Cote : 2353W29Période : 1968 - 1968Extrait de la notice :
…Premier plan de sauvegarde…
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Cote : 1584 W 86Période : 1964 - 1969Extrait de la notice :
…Cinquième plan : propositions et comptes rendus d'exécution.…
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Cote : 2353W25-36Période : 1963 - 2001Extrait de la notice :
…Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) de Besançon…
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Cote : 1584 W 176Période : 1961 - 1965Extrait de la notice :
…Plan d'équipement sportif et socio-éducatif, loi programme du 28 juillet 1961.…
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Cote : 2353W32Période : 1980 - 1986Extrait de la notice :
…rendus de réunions, rapport de visite des opérations de restauration, études, projet de plan…
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Cote : 2353W40-112Période : 1970 - 2004Extrait de la notice :
…utilité publique (DUP) ;<br> dossier de réalisation comprenant l’approbation, le plan…