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Cote : 1813W49Période : 1973 - 1985Extrait de la notice :
…Plan départemental d’assainissement.…
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Cote : 1813W50-51Période : 1971 - 1979Extrait de la notice :
…Plan d’aménagement rural (PAR) de la région de Maîche - Le Russey.…
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Cote : 1813W33Période : 1974 - 1979Extrait de la notice :
…Plan de soutien à l’économie (1975).…
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Cote : 1538W121Période : 1954 - 1963Extrait de la notice :
…au plan des servitudes exceptées (1962).…
…Schéma directeur d’aménagement : plan, rapport, règlement d’urbanisme, liste des opérations figurées…
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Cote : 1538W54Période : 1950 - 1965Extrait de la notice :
…Électrification rurale : plan (1963).…
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Cote : 1538W87Période : 1950 - 1964Extrait de la notice :
…Assainissement des marais de la vallée du Rupt : plan et état parcellaires [années 1950].…
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Cote : 1538W102Période : 1939 - 1974Extrait de la notice :
…– Plan sommaire d’urbanisme, demande d’établissement (1964, 1966).…
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Cote : 1538W30Période : 1943 - 1966Extrait de la notice :
…Plan d’aménagement de village : correspondance (1952).…
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Cote : 1538W80Période : 1938 - 1967Extrait de la notice :
…Plan d’aménagement du village, demande d’élaboration : correspondance (1952…