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Cote : 1670 W 125Période : 2007 - 2008Fonds : 1670 W - DrainageExtrait de la notice :
…Plan parcellaire, correspondance…
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Cote : 1680 W 23Période : 1992 - 1992Fonds : 1680 W - Aménagement hydrauliqueExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Avant-projet, dossier de consultation, plan.…
…Objet des travaux : plan d'eau, aménagement…
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Cote : 1680 W 24Période : 1991 - 1991Fonds : 1680 W - Aménagement hydrauliqueExtrait de la notice :
…Objet des travaux : plan d'eau, création…
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Cote : 1680 W 25Période : 1989 - 1989Fonds : 1680 W - Aménagement hydrauliqueExtrait de la notice :
…Objet des travaux : plan d'eau, aménagement…
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Cote : 1680 W 26Période : 1987 - 1987Fonds : 1680 W - Aménagement hydrauliqueExtrait de la notice :
…Objet des travaux : plan d'eau, réalisation…
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Cote : 1670 W 115Période : 1975 - 1977Fonds : 1670 W - DrainageExtrait de la notice :
…Plan de récolement, dossier de correspondance, dossier financier, étude…
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Cote : 1670 W 115Période : 1976 - 1979Fonds : 1670 W - DrainageExtrait de la notice :
…Plan de récolement, dossier de correspondance, dossier financier, étude…
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Cote : 1670 W 115Période : 1976 - 1981Fonds : 1670 W - DrainageExtrait de la notice :
…Plan de récolement, dossier de correspondance, dossier financier, étude…
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Cote : 1670 W 116Période : 1976 - 1978Fonds : 1670 W - DrainageExtrait de la notice :
…Plan de récolement, dossier de correspondance, dossier financier, étude…
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Cote : 1670 W 116Période : 1979 - 1981Fonds : 1670 W - DrainageExtrait de la notice :
…Plan de récolement, dossier de correspondance, dossier financier, étude…
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Cote : 1670 W 117Période : 1979 - 1980Fonds : 1670 W - DrainageExtrait de la notice :
…Plan de récolement, dossier de correspondance, dossier financier, étude…
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Cote : 1670 W 119Période : 1970 - 1972Fonds : 1670 W - DrainageExtrait de la notice :
…Plan de récolement, dossier de correspondance, dossier financier, étude…
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Cote : 1670 W 120Période : 1985 - 1985Fonds : 1670 W - DrainageExtrait de la notice :
…Plan de récolement, dossier de correspondance, dossier financier, étude…
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Cote : 1670 W 121Période : 1987 - 1990Fonds : 1670 W - DrainageExtrait de la notice :
…Plan de récolement, dossier de correspondance, dossier financier, étude…
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Cote : 1670 W 121Période : 1975 - 1979Fonds : 1670 W - DrainageExtrait de la notice :
…Plan de récolement, dossier de correspondance, dossier financier, étude…
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Cote : 1670 W 122Période : 1979 - 1979Fonds : 1670 W - DrainageExtrait de la notice :
…Plan de récolement, dossier de correspondance, dossier financier, étude…
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Cote : 1670 W 123Période : 1989 - 1989Fonds : 1670 W - DrainageExtrait de la notice :
…Plan de récolement, dossier de correspondance, dossier financier, étude…
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Cote : 1670 W 79Période : 1972 - 1981Fonds : 1670 W - DrainageExtrait de la notice :
…Plan de récolement, dossier de correspondance, dossier financier, étude…
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Cote : 1670 W 118Période : 1979 - 1982Fonds : 1670 W - DrainageExtrait de la notice :
…Plan de récolement, dossier de correspondance, dossier financier, étude…
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Cote : 1670 W 111Période : 1983 - 1984Fonds : 1670 W - DrainageExtrait de la notice :
…Plan de récolement, dossier de correspondance, dossier financier, étude…
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Cote : 1670 W 112Période : 1985 - 1992Fonds : 1670 W - DrainageExtrait de la notice :
…Plan de récolement, dossier de correspondance, dossier financier, étude…
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Cote : 1670 W 113Période : 1996 - 1999Fonds : 1670 W - DrainageExtrait de la notice :
…Plan de récolement, dossier de correspondance, dossier financier, étude…
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Cote : 1670 W 54Période : 1977 - 1979Fonds : 1670 W - DrainageExtrait de la notice :
…Plan de récolement, dossier de correspondance, dossier financier, étude…
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Cote : 1670 W 55Période : 1981 - 1984Fonds : 1670 W - DrainageExtrait de la notice :
…Plan de récolement, dossier de correspondance, dossier financier, étude…
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Cote : 1670 W 56Période : 1984 - 1989Fonds : 1670 W - DrainageExtrait de la notice :
…Plan de récolement, dossier de correspondance, dossier financier, étude…
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Cote : 1670 W 36Période : 1981 - 1997Fonds : 1670 W - DrainageExtrait de la notice :
…État de recouvrement, plan de récolement, situation des emprunts…
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Cote : 1670 W 37Période : 1995 - 2000Fonds : 1670 W - DrainageExtrait de la notice :
…Plan de récolement, dossier de correspondance, dossier financier, étude…
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Cote : 1670 W 38Période : 2000 - 2008Fonds : 1670 W - DrainageExtrait de la notice :
…Plan de récolement, dossier de correspondance, dossier financier, étude…
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Cote : 1670 W 41Période : 1975 - 1975Fonds : 1670 W - DrainageExtrait de la notice :
…Plan de récolement, dossier de correspondance, dossier financier, étude…
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Cote : 1670 W 42Période : 1976 - 1979Fonds : 1670 W - DrainageExtrait de la notice :
…Plan de récolement, dossier de correspondance, dossier financier, étude…
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Cote : 1670 W 43Période : 1976 - 1980Fonds : 1670 W - DrainageExtrait de la notice :
…Plan de récolement, dossier de correspondance, dossier financier, étude…
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Cote : 1670 W 44Période : 1982 - 1984Fonds : 1670 W - DrainageExtrait de la notice :
…Plan de récolement, dossier de correspondance, dossier financier, étude…
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Cote : 1670 W 45Période : 1984 - 1986Fonds : 1670 W - DrainageExtrait de la notice :
…Plan de récolement, dossier de correspondance, dossier financier, étude…
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Cote : 1670 W 46Fonds : 1670 W - DrainageExtrait de la notice :
…Plan de récolement, dossier de correspondance, dossier financier, étude…
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Cote : 1670 W 47Période : 1988 - 1988Fonds : 1670 W - DrainageExtrait de la notice :
…Plan de récolement, dossier de correspondance, dossier financier, étude…
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Cote : 1670 W 48Période : 1991 - 1993Fonds : 1670 W - DrainageExtrait de la notice :
…Plan de récolement, dossier de correspondance, dossier financier, étude…
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Cote : 1670 W 80Période : 1979 - 1979Fonds : 1670 W - DrainageExtrait de la notice :
…Plan de récolement, dossier de correspondance, dossier financier, étude…
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Cote : 1670 W 81Période : 1981 - 1981Fonds : 1670 W - DrainageExtrait de la notice :
…Plan de récolement, dossier de correspondance, dossier financier, étude…
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Cote : 1670 W 82Période : 1981 - 1981Fonds : 1670 W - DrainageExtrait de la notice :
…Plan de récolement, dossier de correspondance, dossier financier, étude…
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Cote : 1670 W 83Période : 1982 - 1982Fonds : 1670 W - DrainageExtrait de la notice :
…Plan de récolement, dossier de correspondance, dossier financier, étude…
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Cote : 1670 W 84Période : 1984 - 1984Fonds : 1670 W - DrainageExtrait de la notice :
…Plan de récolement, dossier de correspondance, dossier financier, étude…
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Cote : 1670 W 85Période : 1984 - 1985Fonds : 1670 W - DrainageExtrait de la notice :
…Plan de récolement, dossier de correspondance, dossier financier, étude…
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Cote : 1670 W 86Période : 1988 - 1988Fonds : 1670 W - DrainageExtrait de la notice :
…Plan de récolement, dossier de correspondance, dossier financier, étude…
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Cote : 1670 W 87Période : 1988 - 1989Fonds : 1670 W - DrainageExtrait de la notice :
…Plan de récolement, dossier de correspondance, dossier financier, étude…
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Cote : 1670 W 88Période : 1991 - 1993Fonds : 1670 W - DrainageExtrait de la notice :
…Plan de récolement, dossier de correspondance, dossier financier, étude…
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Cote : 1670 W 89Période : 1998 - 2001Fonds : 1670 W - DrainageExtrait de la notice :
…Plan de récolement, dossier de correspondance, dossier financier, étude…
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Cote : 1670 W 59Période : 1981 - 1981Fonds : 1670 W - DrainageExtrait de la notice :
…Plan de récolement, dossier de correspondance, dossier financier, étude…
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Cote : 1670 W 60Période : 1982 - 1985Fonds : 1670 W - DrainageExtrait de la notice :
…Plan de récolement, dossier de correspondance, dossier financier, étude…
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Cote : 1670 W 61Période : 1986 - 1986Fonds : 1670 W - DrainageExtrait de la notice :
…Plan de récolement, dossier de correspondance, dossier financier, étude…
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Cote : 1670 W 62Période : 1986 - 1989Fonds : 1670 W - DrainageExtrait de la notice :
…Plan de récolement, dossier de correspondance, dossier financier, étude…