-
Cote : 1641 W 2Période : 1984 - 1990Fonds : 1641 W - Subdivision de ChaumontExtrait de la notice :
…Plan d'occupation des sols…
-
Cote : 1642 W 581Période : 1887 - 1898Extrait de la notice :
…, plan et profil…
…Thèmes : RN, RD, CD Sous-thème : Plan cadastral Présentation du contenu : extrait de plans cadastraux…
-
Cote : 1646 W 339Période : 1987 - 1991Fonds : 1646 W - Subdivision de WassyExtrait de la notice :
…Sous-thèmes, objet : Plan d'Équipement Rural (PER) Action :…
-
Cote : 1646 W 339Période : 1992 - 1992Fonds : 1646 W - Subdivision de WassyExtrait de la notice :
…Sous-thèmes, objet : Plan d'Équipement Rural (PER) Action :…
-
Cote : 1646 W 179Période : 1981 - 1982Fonds : 1646 W - Subdivision de WassyExtrait de la notice :
…Sous-thèmes, objet : Plan d'Équipement Rural (PER) Action :…
-
Cote : 1646 W 180Période : 1983 - 1983Fonds : 1646 W - Subdivision de WassyExtrait de la notice :
…Sous-thèmes, objet : Plan d'Équipement Rural (PER) Action :…
-
Cote : 1646 W 181Période : 1993 - 1993Fonds : 1646 W - Subdivision de WassyExtrait de la notice :
…Sous-thèmes, objet : Plan d'Équipement Rural (PER) Action :…
-
Cote : 1646 W 339Période : 1996 - 1996Fonds : 1646 W - Subdivision de WassyExtrait de la notice :
…Sous-thèmes, objet : Plan d'Équipement Rural (PER) Action :…
-
Cote : 1646 W 339Période : 1996 - 1996Fonds : 1646 W - Subdivision de WassyExtrait de la notice :
…Sous-thèmes, objet : Plan d'Équipement Rural (PER) Action :…
-
Cote : 1646 W 339Période : 1992 - 1992Fonds : 1646 W - Subdivision de WassyExtrait de la notice :
…Sous-thèmes, objet : Plan d'Équipement Rural (PER) Action :…
-
Cote : 1646 W 339Période : 1996 - 1996Fonds : 1646 W - Subdivision de WassyExtrait de la notice :
…Sous-thèmes, objet : Plan d'Équipement Rural (PER) Action :…
-
Cote : 1646 W 339Période : 1992 - 1992Fonds : 1646 W - Subdivision de WassyExtrait de la notice :
…Sous-thèmes, objet : Plan d'Équipement Rural (PER) Action :…
-
Cote : 1646 W 11Fonds : 1646 W - Subdivision de WassyExtrait de la notice :
…Sous-thèmes, objet : Plan d'Occupation des Sols (POS) Action :…
-
Cote : 1646 W 338Période : 1955 - 1979Fonds : 1646 W - Subdivision de WassyExtrait de la notice :
…Sous-thèmes, objet : Travaux mixtes et militaires, plan ORSEC Action :…
-
Cote : 1646 W 92Période : 1985 - 1985Fonds : 1646 W - Subdivision de WassyExtrait de la notice :
…Lieu : rue Pernot Sous-thèmes, objet : Voirie, plan d'alignement Action : modification…
-
Cote : 1642 W 559Période : 1993 - 1994Extrait de la notice :
…d'assurance qualité, plan d'hygiène sécurité, dossier de consultation des entreprises, note, plan et…
…Présentation du contenu : compte-rendu de réunion de chantier, compte-rendu journalier, fiche d'observation, plan…
-
Cote : 1644 W 105Période : 1940 - 1942Fonds : 1644 W - Subdivision de NogentExtrait de la notice :
…route nationale n° 19 Sous-thème : Déviation, aménagement Présentation du contenu : correspondance, plan…
-
Cote : 1642 W 577Période : 1978 - 1987Extrait de la notice :
…Thèmes : Sous-thème : Canalisation téléphonique souterraine, pose Présentation du contenu : note, plan…
-
Cote : 1644 W 112Période : 1983 - 1984Fonds : 1644 W - Subdivision de NogentExtrait de la notice :
…d'art Sous-thème : Visite annuelle Présentation du contenu : fiche d'ouvrage d'art, correspondance, plan…
-
Cote : 1644 W 108Période : 1903 - 1932Fonds : 1644 W - Subdivision de NogentExtrait de la notice :
…vicinaux Sous-thème : Classement, aménagement, construction, élargissement Présentation du contenu : plan…
-
Cote : 1644 W 110Période : 1890 - 1905Fonds : 1644 W - Subdivision de NogentExtrait de la notice :
…vicinaux Sous-thème : Classement, aménagement, construction, élargissement Présentation du contenu : plan…
-
Cote : 1644 W 111Période : 1884 - 1957Fonds : 1644 W - Subdivision de NogentExtrait de la notice :
…vicinaux Sous-thème : Classement, aménagement, construction, élargissement Présentation du contenu : plan…
-
Cote : 1642 W 557Période : 1992 - 1993Extrait de la notice :
…d'assurance qualité, note, plan et profil, correspondance…
…de consultation des entreprises,compte-rendu de réunion de chantier, procès-verbal d'essai de béton,plan…
-
Cote : 1642 W 112Période : 1987 - 1992Extrait de la notice :
…Présentation du contenu fiche sur les domaines partenaires, plan de gestion prévisionnelle des effectifs…
…, plan Objectifs/Moyens, note analyse stratégique, enquête adéquation missions-moyens, rapport, compte-rendu…
-
Cote : 1646 W 340Période : 1969 - 1984Fonds : 1646 W - Subdivision de WassyExtrait de la notice :
…Sous-thèmes, objet : Groupement d'urbanisme du lac du Der, élaboration des plan d'occupation des sols…