-
-
-
-
-
-
Cote : 436 W 11Période : 1999 - 1999Fonds : 436WExtrait de la notice :
…POS Plan d'Occupation des Sols . - révision : plan de zonage, tableau des servitudes…
-
-
-
-
Période : 2010 - 2010Fonds : 712WExtrait de la notice :
…Plan Local d'Urbanisme 2 : panneaux expositions…
-
Période : 1935 - 2005Fonds : 453WExtrait de la notice :
…Plan de Prévention des Risques d'Inondations PPRI…
-
Période : 1935 - 2005Fonds : 453WExtrait de la notice :
…Plan de Prévention des Risques Naturels PPRN…
-
Cote : 436 W 7Période : 2000 - 2000Fonds : 436WExtrait de la notice :
…POS Plan d'Occupation des Sols . - révision : registres d'enquêtes…
-
Cote : 436 W 8Période : 2000 - 2000Fonds : 436WExtrait de la notice :
…POS Plan d'Occupation des Sols . - révision : courriers particuliers…
-
Cote : 436 W 9Période : 1999 - 2000Fonds : 436WExtrait de la notice :
…POS Plan d'Occupation des Sols . - révision : courriers particuliers…
-
Période : 1965 - 1986Fonds : 323WExtrait de la notice :
…Plan d'Urbanisme Intercommunal et ZAC de Sainte Apolline…
-
Cote : 429 W 12Période : 1986 - 1989Fonds : 429WExtrait de la notice :
…Plan d'occupation des sols . - conception, réalisation, révision : règlements, annexes…
-
Cote : 712 W 8Période : 2010 - 2010Fonds : 712WExtrait de la notice :
…Plan Local d'Urbanisme PLU2, - présentation : panneau d'exposition - diagnostic environnemental 2…
-
Cote : 712 W 11Période : 2010 - 2010Fonds : 712WExtrait de la notice :
…Plan Local d'Urbanisme PLU2, - présentation : panneau d'exposition - les orientations spatialisées…
-
Cote : 436 W 22Période : 2000 - 2000Fonds : 436WExtrait de la notice :
…POS Plan d'Occupation des Sols . - révision, organisation d'une exposition : marché public…
-
Cote : 429 W 10Période : 1977 - 1989Fonds : 429WExtrait de la notice :
…Plan d'occupation des sols . - conception, réalisation, révision : historique, délibérations, enquête…
-
Cote : 429 W 11Période : 1986 - 1989Fonds : 429WExtrait de la notice :
…Plan d'occupation des sols . - conception, réalisation, révision : rapport de présentation, plans…
-
Cote : 323 W 6Période : 1976 - 1976Fonds : 323WExtrait de la notice :
…Plan d'Occupation des Sols, présentation, approbation, publication : note de présentation, plans,…
-
Cote : 712 W 1Période : 2010 - 2010Fonds : 712WExtrait de la notice :
…Plan Local d'Urbanisme PLU2, - présentation : panneau d'exposition - Le mot des élus…
-
Cote : 712 W 4Période : 2010 - 2010Fonds : 712WExtrait de la notice :
…Plan Local d'Urbanisme PLU2, - présentation : panneau d'exposition - diagnostic de Pontoise 1…
-
Cote : 712 W 5Période : 2010 - 2010Fonds : 712WExtrait de la notice :
…Plan Local d'Urbanisme PLU2, - présentation : panneau d'exposition - diagnostic de Pontoise 2…
-
Cote : 712 W 6Période : 2010 - 2010Fonds : 712WExtrait de la notice :
…Plan Local d'Urbanisme PLU2, - présentation : panneau d'exposition - développement économique et commercial…
-
Cote : 712 W 12Période : 2010 - 2010Fonds : 712WExtrait de la notice :
…Plan Local d'Urbanisme PLU2, - présentation : panneau d'exposition - les orientations particulières d'aménagement…
-
Cote : 436 W 16Période : 2001 - 2001Fonds : 436WExtrait de la notice :
…POS Plan d'Occupation des Sols . - révision, non approbation : délibérations, notes, rapports, avis…
-
Cote : 429 W 8Période : 1972 - 1973Fonds : 429WExtrait de la notice :
…Plan d'urbanisme - conception, réalisation : avant projet, délibérations, rapport, règlement d'urbanisme…
-
Cote : 712 W 2Période : 2010 - 2010Fonds : 712WExtrait de la notice :
…Plan Local d'Urbanisme PLU2, - présentation : panneau d'exposition - les étapes de la procédure…
-
Cote : 712 W 3Période : 2010 - 2010Fonds : 712WExtrait de la notice :
…Plan Local d'Urbanisme PLU2, - présentation : panneau d'exposition - documents qui s'imposent au PLU2…
-
Cote : 712 W 7Période : 2010 - 2010Fonds : 712WExtrait de la notice :
…Plan Local d'Urbanisme PLU2, - présentation : panneau d'exposition - diagnostic environnemental de Pontoise…
-
Cote : 436 W 19Période : 2000 - 2000Fonds : 436WExtrait de la notice :
…POS Plan d'Occupation des Sols . - révision, organisation d'une exposition : rapport de présentation,…
-
Cote : 323 W 5Période : 1975 - 1982Fonds : 323WExtrait de la notice :
…Plan d'Occupation des Sols, présentation, annulation : rapport de présentation, plans, notes explicatives…
-
Cote : 712 W 9Période : 2010 - 2010Fonds : 712WExtrait de la notice :
…Plan Local d'Urbanisme PLU2, - présentation : panneau d'exposition - vers un nouveau projet de ville…
-
Cote : 712 W 10Période : 2010 - 2010Fonds : 712WExtrait de la notice :
…Plan Local d'Urbanisme PLU2, - présentation : panneau d'exposition - vers un nouveau projet de ville…
-
Cote : 436 W 1Période : 2000 - 2000Fonds : 436WExtrait de la notice :
…POS Plan d'Occupation des Sols . - document final : délibération, rapport de présentation, plans, règlement…
-
Cote : 436 W 2Période : 2000 - 2000Fonds : 436WExtrait de la notice :
…POS Plan d'Occupation des Sols . - document final : délibération, rapport de présentation, plans, règlement…
-
Cote : 436 W 3Période : 2000 - 2000Fonds : 436WExtrait de la notice :
…POS Plan d'Occupation des Sols . - document final : délibération, rapport de présentation, plans, règlement…
-
Cote : 436 W 17Période : 2000 - 2001Fonds : 436WExtrait de la notice :
…POS Plan d'Occupation des Sols . - révision, concertation zone NA : délibérations, notes de présentation…
-
Cote : 436 W 20Période : 2000 - 2000Fonds : 436WExtrait de la notice :
…POS Plan d'Occupation des Sols . - révision, organisation d'une exposition : registre de remarques ,…
-
Cote : 453 W 30Période : 2000 - 2000Fonds : 453WExtrait de la notice :
…Plan de déplacements urbains. - mise en place : enquête publique, délibération, document de présentation…
-
Cote : 436 W 15Période : 1999 - 2000Fonds : 436WExtrait de la notice :
…POS Plan d'Occupation des Sols . - révision : avis au public faisant connaître l'ouverture de l'enquête…
-
Cote : 429 W 14Période : 1992 - 1992Fonds : 429WExtrait de la notice :
…Plan d'occupation des sols . - conception, réalisation, révision : rapport de présentation, annexe au…
-
Cote : 335 W 34Période : 1996 - 1996Fonds : 335WExtrait de la notice :
…Etablissements classés et installations classées - Plan d'élimination des déchets ménagers du Val d'Oise…
-
Cote : 436 W 4Période : 2000 - 2000Fonds : 436WExtrait de la notice :
…POS Plan d'Occupation des Sols . - révision : délibération, rapport de présentation, plans, règlement…
-
Cote : 436 W 13Période : 2000 - 2000Fonds : 436WExtrait de la notice :
…POS Plan d'Occupation des Sols . - révision : enquête d'utilité publique : courriers et réponses du maire…
-
Cote : 323 W 4Période : 1970 - 1975Fonds : 323WExtrait de la notice :
…Plan d'Occupation des Sols, présentation : délibérations, travaux du groupe d'étude, plans approuvés…
-
Cote : 436 W 12Période : 1996 - 1999Fonds : 436WExtrait de la notice :
…POS Plan d'Occupation des Sols . - révision, dépassement du Coefficient d'occupation des sols: fiches…