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Cote : B-0079352/1 - B-0079366/1Période : 1973 - 1980Fonds : Planification économiqueExtrait de la notice :
…VIIème plan.…
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Cote : B-0079342/1 - B-0079345/1Période : 1978 - 1981Fonds : Planification économiqueExtrait de la notice :
…VIIIème plan.…
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Cote : B-0079346/1 - B-0079350/1Période : 1982 - 1983Fonds : Planification économiqueExtrait de la notice :
…IXème plan…
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Cote : B-0079367/1 - B-00079369/1Période : 1967 - 1970Fonds : Planification économiqueExtrait de la notice :
…VIème plan (intérimaire).…
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Cote : B-0079369/1Période : 1970 - 1970Fonds : Planification économiqueExtrait de la notice :
…Rapports (notamment sur les travaux effectués, le plan de compte de base février, le plan critiques du…
…, le plan documents sur le compte d'option d'août à octobre, et le plan compte d'option mars à avril)…
…compte option et compte de dérapage de décembre, le plan travaux sur les compte d'option novembre-décembre…
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Cote : B-0079347/1Période : 1983 - 1983Fonds : Planification économiqueExtrait de la notice :
…schéma directeur, la préparation du IXème plan).…
…Correspondance, note sur l'amendement au projet de loi IXème plan, rapports, notes (notamment sur le…
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Cote : B-0079339/1Période : 1981 - 1983Fonds : Planification économiqueExtrait de la notice :
…Marché intérieur : journal officiel du plan intérimaire pour 1982-1983, notes (notamment sur la commission…
…de suivi, les objectifs chiffrés du plan), correspondance, tableaux, compte rendu, article 23 de la…
…pendant la période du plan, l'évolution des principaux agrégats économiques depuis 1959, l'amendement…
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Cote : B-0079353/1Période : 1975 - 1977Fonds : Planification économiqueExtrait de la notice :
…, projet des indicateurs sociaux et économiques associés au VIIème plan.…
…: rapports (notamment sur les perspectives économiques multinationales à l'horizon 1980, le VIIème plan…
…tableaux, organigramme, dossier quantitatif relatif aux perspectives de développement au cours du VIIème plan…
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Cote : B-0079360/1Période : 1973 - 1974Fonds : Planification économiqueExtrait de la notice :
…Correspondance, notes (notamment sur les objectifs du VIIème plan), rapports (notamment sur le contexte…
…avril 1974, les éléments de constat pour le dossier fiscalité du groupe finances-plan, la retenue de…
…économique du VIIème plan, la projection économique pour 1980, la présentation du compte fifi-fiscalité…
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Cote : B-0079337/1Période : 1981 - 1981Fonds : Planification économiqueExtrait de la notice :
…Loi approuvant le plan : comptes rendus, rapport du sénat, rapports (notamment sur le plan intérimaire…
…sur la stratégie pour deux ans 1982-1983, le projet de rapport du plan, le développement régional, l'emploi…
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Cote : B-0079367/1Période : 1967 - 1970Fonds : Planification économiqueExtrait de la notice :
…, compte rendu, bilan du IVème plan.…
…Liste des groupes finances-plan, graphiques, rapports (notamment sur la signification et la mesure de…
…la pression fiscale, l'orientation fiscale du VIème plan, la fiscalité dans les projections économiques…
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Cote : B-0079346/1Période : 1983 - 1983Fonds : Planification économiqueExtrait de la notice :
…Rapports (notamment sur le projet de loi sur le IXème plan, le projet de loi n° 1523 de l'Assemblée nationale…
…, le plan de développement économique, social et culturel 1984-1988, la stratégie : moderniser la France…
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Cote : B-0079335/1Période : 1981 - 1983Fonds : Planification économiqueExtrait de la notice :
…Concordance avec le budget : rapports (notamment sur la politique et les actions du plan intérimaire)…
…, notes (notamment sur la préparation du rapport de financement des actions du plan intérimaire par la…
…recensement des mesures du projet de loi de finances pour 1982 correspondant aux grandes priorités du plan…
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Cote : B-0079341/1Période : 1979 - 1980Fonds : Planification économiqueExtrait de la notice :
…Comité de financement du VIIIème plan : articles de presse, notes (notamment sur la préparation des dossiers…
…des programmes d'action prioritaires du VIIIème plan, l'évaluation des dépenses budgétaires), correspondance…
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Cote : B-0079364/1Période : 1975 - 1976Fonds : Planification économiqueExtrait de la notice :
…Projets de rapport, rapports (notamment sur l'évolution de effectifs dans l'industrie au cours du VIIème plan…
…politique d'emploi et la politique d'aménagement du territoire, la durée du travail dans le VIIème plan…
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Cote : B-0079366/1Période : 1975 - 1976Fonds : Planification économiqueExtrait de la notice :
…(notamment sur le dossier quantitatif relatif aux perspectives de développement au cours du VIIème plan…
…emplois-formations dans les régions, les budgets économiques de 1976 et 1977, les travaux de préparation du VIIème plan…
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Cote : B-0079352/1Période : 1975 - 1979Fonds : Planification économiqueExtrait de la notice :
…pour un réexamen des dépenses publiques, la préparation du conseil des ministres du 26 mai du VIIème plan…
…(notamment sur l'élaboration des programmes d'action prioritaires d'initiative régionale du VIIème plan…
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Cote : B-0079359/1Période : 1975 - 1975Fonds : Planification économiqueExtrait de la notice :
…inégalités de revenus, de patrimoines et de conditions de travail, les modalités d'élaboration du VIIème plan…
…décisions du comité restreint du 14 février 1975, articles de presse, projet de note du commissaire au plan…
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Cote : B-0079348/1Période : 1982 - 1983Fonds : Planification économiqueExtrait de la notice :
…Rapports (notamment sur la préparation du IXème plan de développement économique, sociale et culturel…
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Cote : B-0079355/1Période : 1978 - 1978Fonds : Planification économiqueExtrait de la notice :
…Adaptation du VIIème plan : rapports, notes (notamment sur l'examen du projet de rapport de révision,…
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Cote : B-0079350/1Période : 1980 - 1982Fonds : Planification économiqueExtrait de la notice :
…français et anglais (notamment sur le groupe de travail n° 5 des instructions financières d'exécution du plan…
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Cote : B-0079344/1Période : 1978 - 1980Fonds : Planification économiqueExtrait de la notice :
…compte rendu, journal officiel, notes (notamment sur les modèles de macroéconomiques et le VIIIème plan…
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Cote : B-0079365/1Période : 1974 - 1974Fonds : Planification économiqueExtrait de la notice :
…le premier aperçu sur les perspectives économiques à moyen terme le contexte économique du VIIème plan…
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Cote : B-0079362/1Période : 1974 - 1975Fonds : Planification économiqueExtrait de la notice :
…tableaux, rapports (notamment sur l'évaluation de l'effort d'investissement industriel au cours du VIIème plan…
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Cote : B-0079351/1Période : 1982 - 1982Fonds : Planification économiqueExtrait de la notice :
…premières conclusions de la réforme de la planification, le groupe de travail de l'administration et plan…
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Cote : B-0079334/1Période : 1981 - 1982Fonds : Planification économiqueExtrait de la notice :
…, l'évolution du système financier, l'équilibre épargne-investissement dans les scénarios du IXème plan…
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Cote : B-0079343/1Période : 1979 - 1980Fonds : Planification économiqueExtrait de la notice :
…Notes (notamment comment améliorer le niveau de l'emploi au cours du VIIIème plan), rapports (notamment…
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Cote : B-0079338/1Période : 1981 - 1983Fonds : Planification économiqueExtrait de la notice :
…Articulation du budget : rapports du président de la commission du plan, notes (notamment sur les travaux…
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Cote : B-0079332/1Période : 1980 - 1981Fonds : Planification économiqueExtrait de la notice :
…, l'inflation et les revenus, l'agriculture, les activités tertiaires), note sur la préparation du plan…
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Cote : B-0079368/1Période : 1968 - 1970Fonds : Planification économiqueExtrait de la notice :
…les variantes FIFI), rapports (notamment sur le compte du 4 août 1970 associé aux options du VIème plan…
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Cote : B-0079357/1Période : 1975 - 1975Fonds : Planification économiqueExtrait de la notice :
…les modifications des conditions de liquidation des retraites, les travaux de préparation du VIIème plan…
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Cote : B-0079363/1Période : 1975 - 1975Fonds : Planification économiqueExtrait de la notice :
…renforcement des effets redistributifs de la fiscalité, la crise pétrolière et le taux d'actualisation du plan…
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Cote : B-0079342/1Période : 1980 - 1981Fonds : Planification économiqueExtrait de la notice :
…le financement des entreprises et du logement, la stratégie des finances publiques pour le VIIIème plan…
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Cote : B-0079345/1Période : 1979 - 1980Fonds : Planification économiqueExtrait de la notice :
…long terme, l'avenir de la protection sociale, la situation de l'industrie à la veille du VIIIème plan…
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Cote : B-0079358/1Période : 1975 - 1976Fonds : Planification économiqueExtrait de la notice :
…française, l'évolution des termes de l'échange industriels, le travail et l'emploi dans le VIIème plan…