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Cote : B-0079352/1 - B-0079366/1Période : 1973 - 1980Fonds : Planification économiqueExtrait de la notice :
…VIIème plan.…
…VIIème plan.…
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Cote : B-0079342/1 - B-0079345/1Période : 1978 - 1981Fonds : Planification économiqueExtrait de la notice :
…VIIIème plan.…
…VIIIème plan.…
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Cote : B-0079346/1 - B-0079350/1Période : 1982 - 1983Fonds : Planification économiqueExtrait de la notice :
…IXème plan…
…IXème plan…
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Cote : B-0079367/1 - B-00079369/1Période : 1967 - 1970Fonds : Planification économiqueExtrait de la notice :
…VIème plan (intérimaire).…
…VIème plan (intérimaire).…
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Cote : B-0079369/1Période : 1970 - 1970Fonds : Planification économiqueExtrait de la notice :
…Rapports (notamment sur les travaux effectués, le plan de compte de base février, le plan critiques du compte option et compte de dérapage de décembre,…
…le plan travaux sur les compte d'option novembre-décembre, le plan documents sur le compte d'option d'août à octobre, et le plan compte d'option mars…
…Rapports (notamment sur les travaux effectués, le plan de compte de base février, le plan critiques du compte option et compte de dérapage de décembre,…
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Cote : B-0079347/1Période : 1983 - 1983Fonds : Planification économiqueExtrait de la notice :
…Correspondance, note sur l'amendement au projet de loi IXème plan, rapports, notes (notamment sur le schéma directeur, la préparation du IXème plan).…
…Correspondance, note sur l'amendement au projet de loi IXème plan, rapports, notes (notamment sur le schéma directeur, la préparation du IXème plan).…
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Cote : B-0079339/1Période : 1981 - 1983Fonds : Planification économiqueExtrait de la notice :
…Marché intérieur : journal officiel du plan intérimaire pour 1982-1983, notes (notamment sur la commission de suivi, les objectifs chiffrés du plan), correspondance…
…, tableaux, compte rendu, article 23 de la loi n°86-6 approuvant le plan 1982-1983, rapports (notamment sur le bilan des créations d'emplois publics pendant…
…la période du plan, l'évolution des principaux agrégats économiques depuis 1959, l'amendement au rapport du plan intermédiaire adopté à la suite de l'avis…
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Cote : B-0079353/1Période : 1975 - 1977Fonds : Planification économiqueExtrait de la notice :
…Commission de la réforme de planification : rapports (notamment sur les perspectives économiques multinationales à l'horizon 1980, le VIIème plan et l'évolution…
…multi-sectorielle), tableaux, notes (notamment sur les perspectives de balance des paiements pour 1977, les entreprises publiques, le taux d'actualisation du VIIème plan…
…fiche d'information, graphiques, comptes rendus, tableaux, organigramme, dossier quantitatif relatif aux perspectives de développement au cours du VIIème plan…
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Cote : B-0079360/1Période : 1973 - 1974Fonds : Planification économiqueExtrait de la notice :
…Correspondance, notes (notamment sur les objectifs du VIIème plan), rapports (notamment sur le contexte économique du VIIème plan, la projection économique…
…pour 1980, la présentation du compte fifi-fiscalité avril 1974, les éléments de constat pour le dossier fiscalité du groupe finances-plan, la retenue…
…Correspondance, notes (notamment sur les objectifs du VIIème plan), rapports (notamment sur le contexte économique du VIIème plan, la projection économique…
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Cote : B-0079337/1Période : 1981 - 1981Fonds : Planification économiqueExtrait de la notice :
…Loi approuvant le plan : comptes rendus, rapport du sénat, rapports (notamment sur le plan intérimaire sur la stratégie pour deux ans 1982-1983, le projet…
…de rapport du plan, le développement régional, l'emploi, la solidarité et la projection sociale, la politique des activités productives, l'industrie,…
…Loi approuvant le plan : comptes rendus, rapport du sénat, rapports (notamment sur le plan intérimaire sur la stratégie pour deux ans 1982-1983, le projet…