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Cote : 1825 W 337Période : 1891 - 1938Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Sociétés hippiques, enquête sur leur fonctionnement et leur activité : plan…
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Cote : 1825 W 358Période : 1933 - 1940Extrait de la notice :
…liste nominative, notice individuelle de renseignements, notes, télégrammes, arrêtés préfectoraux, plan…
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Cote : 1825 W 539Période : 1934 - 1944Extrait de la notice :
…Plan de protection en cas d'agitation extrême ou d'événements graves.…
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Cote : 1825 W 542Période : 1942 - 1944Extrait de la notice :
…Villeneuve-sur-Lot (1942) ; fonctionnaires susceptibles d'être réquisitionnés en cas d'application du plan…
…Plan de maintien de l'ordre et de ravitaillement en cas de troubles.…
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Cote : 1835 W 41Période : 1943 - 1945Extrait de la notice :
…Plan d'aménagement des transports des voyageurs en chemin de fer en cas de force majeure.…
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Cote : 1835 W 1-92Période : 1921 - 1950Extrait de la notice :
…Nous avons adopté ce plan en y apportant quelques modifications.…
…Le plan de classement s'inspire en grande partie de la circulaire AD 2001-1 du 3 juillet 2001 relative…
…Pour cette période la direction départementale des renseignements généraux a mis en place un plan de…
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Cote : 1825 W 1-599Période : 1848 - 1986Extrait de la notice :
…Nous avons adopté ce plan en y apportant quelques modifications.…
…Le plan de classement s'inspire en grande partie de la circulaire AD 2001-1 du 3 juillet 2001 relative…
…Pour cette période la direction départementale des renseignements généraux a mis en place un plan de…
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Cote : 1825 W 110Période : 1922 - 1941Extrait de la notice :
…instructions préfectorales, notifications de télégrammes officiels, programme, cartons d'invitation, plan…
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Cote : 1835 W 68Période : 1924 - 1933Extrait de la notice :
…personnel du commissariat spécial, enquête : notes du préfet, correspondance, questionnaire, extrait du plan…
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Cote : 1825 W 598Période : 1942 - 1943Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Constitution : instruction du service régional des renseignements généraux, plan…