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Cote : 3 U 3 439Période : 1907 - 1908Extrait de la notice :
…Enquêtes parcellaires avec plan.…
…Enquêtes parcellaires avec plan.…
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Cote : 3 U 3 292 3Période : 1811 - 1811Extrait de la notice :
…versement numéro via reprise-2695 Service versant inconnu Plan issu des rapports du TPI de Tarascon mais qu’on ne peut rattacher précisément.…
…Affaire Isnard contre Fouque : plan aquarellé dressé d'après le cadastre de la commune d'Arles de 1811 où figurent les mas de Boussard et de Rayon.…
…versement numéro via reprise-2695 Service versant inconnu Plan issu des rapports du TPI de Tarascon mais qu’on ne peut rattacher précisément.…
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Cote : 3 U 3 446 2Période : 1844 - 1844Extrait de la notice :
…Plan joint au projet des travaux à exécuter pour l'écoulement des eaux.…
…Plan en couleurs du cloaque Flandrin et de ses abords.…
…Plan joint au projet des travaux à exécuter pour l'écoulement des eaux.…
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Cote : 3 U 3 300 2Période : 1838 - 1838Extrait de la notice :
…Plan en couleurs d'une partie du cours du Vigueirat et de son bassin (29 mai 1838).…
…Plan en couleurs d'une partie du cours du Vigueirat et de son bassin (29 mai 1838).…
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Cote : 3 U 3 306 1Période : 1850 - 1852Extrait de la notice :
…. - Affaire entre Charles contre Lillamand, 3 plans en couleurs, 82 x 59 cm (1er décembre 1849) : plan du village de Maillane, échelle 1/1250, par masses…
…Affaire entre Vignaud et Gay contre Fraugier et Palatan : plan en couleurs, 41 x 30 cm, échelle 1/1000, du mas de Georget sur les communes de Rognonas…
…, section G n° 133 ; plan d'une maison à Saint-Rémy à la rue du Petit Puits, section J n° 381 ; plan d'une terre à Eyragues, à l'échelle 1/2000, au quartier…
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Cote : 3 U 3 303 2Période : 1842 - 1842Extrait de la notice :
…Plan géométrique en couleurs du pâtis de Gouyère en Camargue, proche des jasses d'Albaron (15 juillet 1842).…
…Plan géométrique en couleurs du pâtis de Gouyère en Camargue, proche des jasses d'Albaron (15 juillet 1842).…
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Cote : 3 U 3 304 1Période : 1847 - 1848Extrait de la notice :
…. - Affaire entre M. de Gaillard contre M. de Jesse-Charleval, propriétaire du canal de Craponne : plan en couleurs, 68 x 49 cm, échelle 1/2000, des abords…
…de l'usine de Saint-Victor, sur le canal de Craponne, au quartier de Pont de Crau (25 juillet 1847) ; il figure sur le plan l'emplacement de l'auberge…
…Incendie de l'auberge le Lion d'Or, à Saint-Martin-de-Crau, commune d'Arles, du 27 juillet 1845 : état estimatif des dommages et plan en couleurs, 30 x…
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Cote : 3 U 3 306 3Période : 1852 - 1852Extrait de la notice :
…Affaire entre Sicaud contre Marcellin : plan en couleurs de diverses propriétés à Trinquetaille, commune d'Arles (9 août 1852).…
…Affaire entre Sicaud contre Marcellin : plan en couleurs de diverses propriétés à Trinquetaille, commune d'Arles (9 août 1852).…
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Cote : 3 U 3 300 5Période : 1838 - 1838Extrait de la notice :
…Plan en couleurs des propriétés dépendant de la succession de Jean-Pierre Roubaud, notaire à Orgon (20 août 1838).…
…Plan en couleurs des propriétés dépendant de la succession de Jean-Pierre Roubaud, notaire à Orgon (20 août 1838).…
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Cote : 3 U 3 436 2Période : 1843 - 1863Extrait de la notice :
…Plan levé le 10 avril 1843 et délivré par le géomètre le 13 décembre 1863.…
…Plan en couleurs du domaine de Romanil à Saint-Rémy-de-Provence, indiquant le tracé du canal des Alpines.…
…Plan levé le 10 avril 1843 et délivré par le géomètre le 13 décembre 1863.…