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Cote : 3 U 3 439Période : 1907 - 1908Extrait de la notice :
…Enquêtes parcellaires avec plan.…
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Cote : 3 U 3 292 3Période : 1811 - 1811Extrait de la notice :
…versement numéro via reprise-2695 Service versant inconnu Plan issu des rapports du TPI de Tarascon…
…Affaire Isnard contre Fouque : plan aquarellé dressé d'après le cadastre de la commune d'Arles de 1811…
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Cote : 3 U 3 446 2Période : 1844 - 1844Extrait de la notice :
…Plan joint au projet des travaux à exécuter pour l'écoulement des eaux.…
…Plan en couleurs du cloaque Flandrin et de ses abords.…
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Cote : 3 U 3 306 1Période : 1850 - 1852Extrait de la notice :
…calqué sur le plan des experts Véran, Faisse et Yonnet, échelle 1/5000 ; copie du cadastre et du plan…
…Chambrières et de Cornille, d'après le plan des experts Véran, Faisse et Yonnet.…
…. - Affaire entre Charles contre Lillamand, 3 plans en couleurs, 82 x 59 cm (1er décembre 1849) : plan…
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Cote : 3 U 3 304 1Période : 1847 - 1848Extrait de la notice :
…Véran, échelle 1/1000 ; plan exact de l'enclos de Payan et de ses environs, échelle 1/1000 ; plan exact…
…. - Affaire entre M. de Gaillard contre M. de Jesse-Charleval, propriétaire du canal de Craponne : plan…
…Artaud, 6 plans en couleurs, 84 X 64 cm (12 novembre 1847) : copie d'un plan trouvé dans les archives…
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Cote : 3 U 3 300 2Période : 1838 - 1838Extrait de la notice :
…Plan en couleurs d'une partie du cours du Vigueirat et de son bassin (29 mai 1838).…
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Cote : 3 U 3 321Période : 1897 - 1897Extrait de la notice :
…Chabrier), un profil en long et un plan cadastral.…
…Chabrier contre la commune de Maillane : rapport déposé le 16 avril 1897, comprenant en annexes un plan…
…Affaire Azaïs contre Ray : rapport déposé le 30 avril 1897, comprenant en annexe le plan d'un mécanisme…
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Cote : 3 U 3 303 2Période : 1842 - 1842Extrait de la notice :
…Plan géométrique en couleurs du pâtis de Gouyère en Camargue, proche des jasses d'Albaron (15 juillet…
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Cote : 3 U 3 308 6Période : 1857 - 1857Extrait de la notice :
…Plan général de la roubine Chapelette, échelle 1/30000 ; plan parcellaire de nivellement de la roubine…
…de la Chapelle, échelle 1/5000 ; plan du moulin Souchières, échelle 1/333 ; profil en long, échelle…
…Souchières, proche de Saint-Martin-de-Crau et de Raphèle-lez-Arles, commune d'Arles : plan en couleurs…
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Cote : 3 U 3 306 3Période : 1852 - 1852Extrait de la notice :
…Affaire entre Sicaud contre Marcellin : plan en couleurs de diverses propriétés à Trinquetaille, commune…