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Cote : 1261 W 35Période : 1970 - 1980Fonds : Aménagement de Méjannes-le-Clap, du hameau de Camprieu - Site du Pont du Gard (1932-1998) - 1261 WExtrait de la notice :
…Note de présentation, plan de financement, devis descriptif et estimatif, plans, situation des travaux…
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Cote : 1261 W 223Période : 1990 - 1990Fonds : Aménagement de Méjannes-le-Clap, du hameau de Camprieu - Site du Pont du Gard (1932-1998) - 1261 WExtrait de la notice :
…Dossier d'enquête, plan parcellaire, liste des propriétaires des immeubles à acquérir sur le territoire…
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Cote : 1261 W 226Période : 1972 - 1993Fonds : Aménagement de Méjannes-le-Clap, du hameau de Camprieu - Site du Pont du Gard (1932-1998) - 1261 WExtrait de la notice :
…, plan, délibération…
…Présentation du contenu Correspondance avec le géomètre, dossier d'enquête, plan parcellaire, arrêté…
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Cote : 1261 W 134Période : 1971 - 1975Fonds : Aménagement de Méjannes-le-Clap, du hameau de Camprieu - Site du Pont du Gard (1932-1998) - 1261 WExtrait de la notice :
…Travaux de peinture : plan, devis (1973).…
…Réseau d'arrosage : pièces de marché, plan (1974).…
…Plantations : correspondance, pièces de marché, plan, factures, procès-verbal de réception (1971-1975…
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Cote : 1261 W 118Période : 1974 - 1986Fonds : Aménagement de Méjannes-le-Clap, du hameau de Camprieu - Site du Pont du Gard (1932-1998) - 1261 WExtrait de la notice :
…contenu Camping de la Genèse, extension : acte de vente, correspondance, plaquettes publicitaires, plan…
…Camping des Trois Oiseaux (Vacances Auvergne Limousin, VAL), exploitation : correspondance, convention, plan…
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Cote : 1261 W 219Période : 1989 - 1992Fonds : Aménagement de Méjannes-le-Clap, du hameau de Camprieu - Site du Pont du Gard (1932-1998) - 1261 WExtrait de la notice :
…note, délibération, compte-rendu de réunion du bureau et rapport du président du conseil général, plan…
…(1987-1990) ; projet de création d'une zone de protection du patrimoine architectural et urbain : plan…
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Cote : 1261 W 61Période : 1974 - 1976Fonds : Aménagement de Méjannes-le-Clap, du hameau de Camprieu - Site du Pont du Gard (1932-1998) - 1261 WExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Plan d'occupation des sols de Méjannes-le-Clap…
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Cote : 1261 W 62Période : 1975 - 1977Fonds : Aménagement de Méjannes-le-Clap, du hameau de Camprieu - Site du Pont du Gard (1932-1998) - 1261 WExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Plan d'occupation des sols de Méjannes-le-Clap…
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Cote : 1261 W 82Période : 1972 - 1975Fonds : Aménagement de Méjannes-le-Clap, du hameau de Camprieu - Site du Pont du Gard (1932-1998) - 1261 WExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Correspondance, pièces de marché, procès-verbal de réception, plan…
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Cote : 1261 W 63Période : 1983 - 1990Fonds : Aménagement de Méjannes-le-Clap, du hameau de Camprieu - Site du Pont du Gard (1932-1998) - 1261 WExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Plan d'occupation des sols de Méjannes-le-Clap…