Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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data.culture.fr : plan

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1542-1754

Cote : 3 H 2/234

Période : 1542 - 1754

Fonds : Maison-Dieu de Montmorillon

Extrait de la notice :

…Plan du tènement de la Biennerie [XVIIe s.].…
1542-1754

Cote : 3 H 2/234

Période : 1542 - 1754

Fonds : Maison-Dieu de Montmorillon

Extrait de la notice :

…Plan du tènement de la Biennerie [XVIIe s.].…
1532-1678

Cote : 3 H 2/216

Période : 1532 - 1678

Fonds : Maison-Dieu de Montmorillon

Extrait de la notice :

…Comprend notamment de très nombreuses procédures, un plan de la "dimerie et terragerie de Landes" (papier…
1532-1678

Cote : 3 H 2/216

Période : 1532 - 1678

Fonds : Maison-Dieu de Montmorillon

Extrait de la notice :

…Comprend notamment de très nombreuses procédures, un plan de la "dimerie et terragerie de Landes" (papier…
1426-1775

Cote : 3 H 2/338

Période : 1426 - 1775

Fonds : Maison-Dieu de Montmorillon

Extrait de la notice :

…notamment : copie d'un décret capitulaire de 1426, déclarations féodales, correspondance, procédures, plan…
1426-1775

Cote : 3 H 2/338

Période : 1426 - 1775

Fonds : Maison-Dieu de Montmorillon

Extrait de la notice :

…notamment : copie d'un décret capitulaire de 1426, déclarations féodales, correspondance, procédures, plan…
1295-1773

Cote : 3 H 2/332

Période : 1295 - 1773

Fonds : Maison-Dieu de Montmorillon

Extrait de la notice :

…Comprend notamment : copie du XVIIe siècle d'un acte de 1295, plan aquarellé du Champ Frois et de Larbouige…
1295-1773

Cote : 3 H 2/332

Période : 1295 - 1773

Fonds : Maison-Dieu de Montmorillon

Extrait de la notice :

…Comprend notamment : copie du XVIIe siècle d'un acte de 1295, plan aquarellé du Champ Frois et de Larbouige…
1270-1776

Cote : 3 H 2/190

Période : 1270 - 1776

Fonds : Maison-Dieu de Montmorillon

Extrait de la notice :

…justice (1271), la visite judiciciare du lieu Les Côtes (1698) et l'arpentement du même village (1655), plan…
1522-1803

Cote : 3 H 2/213

Période : 1522 - 1803

Fonds : Maison-Dieu de Montmorillon

Extrait de la notice :

…village du Châtelier (1643), baux à ferme, registre du greffe de la châtellenie des Vazois (1703-1706), plan…

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