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  • Cote : B/1997/48/9-2
    Période : 1982 - 1982
    Fonds : Etudes urbaines.
    Extrait de la notice :

    …, réseau viaire, plan des fuseaux, plan et liste des servitudes, réseau d'eau et d'assainissement.…

    Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) : rapport de présentation, documents graphiques, règlement…

  • Cote : B/1997/64/10-48
    Période : 1966 - 1966
    Extrait de la notice :

    Plan archéologique et plan avec datation des édifices.…

  • Cote : B/1997/64/70-247
    Période : 1987 - 1987
    Extrait de la notice :

    …Mise à jour du plan de sauvegarde et de mise en valeur, rapport de présentation et plan.…

  • Cote : B/1997/64/90-296
    Période : 1976 - 1978
    Extrait de la notice :

    …Différentes phases de l'esquisse du plan de sauvegarde, enquêtes de grand périmètre, du plan de circulation…

  • Cote : B/1997/64/145-409
    Période : 1988 - 1988
    Extrait de la notice :

    Plan de sauvegarde, rapport introductif, plan, cahier des charges architecturales, fiches d'enquête immobilière…

  • Cote : B/1997/63/11-28
    Période : 1976 - 1976
    Extrait de la notice :

    …<p>Photographies (5) en couleurs du plan au 1/500 du secteur sauvegardé, tenant lieu de plan d’…

  • Cote : B/1997/64/12-60
    Période : 1966 - 1968
    Extrait de la notice :

    Plan de l'état actuel, plan d'aménagement, étude analytique de l’état actuel et rapport de synthèse,…

  • Cote : B/1997/64/54-208
    Période : 1971 - 1979
    Extrait de la notice :

    …1974, correspondance administrative, modifications apportées au plan.…

    …Dossiers des groupes de travail, mise au point du plan après les résultats de l'enquête publique de décembre…

  • Cote : B/1997/48/18-1
    Période : 1983 - 1988
    Fonds : Etudes urbaines.
    Extrait de la notice :

    …Elaboration du 9e plan de la région (1984-1988) : objectifs de développement économique, plan de circulation…

  • Cote : B/1997/64/146-410
    Période : 1987 - 1987
    Extrait de la notice :

    Plan de sauvegarde, rapport introductif, plan, cahier des charges architecturales, fiches d'enquête immobilière…

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