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Cote : 2654 W 77Période : 1994 - 2003Fonds : Affaires politiques et sociales, sécurités, représentation de l'État et protocole en Lot-et-GaronneExtrait de la notice :
…Plan départemental d'action de la sécurité routière (PDASR).…
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Cote : 2654 W 78Période : 2004 - 2013Fonds : Affaires politiques et sociales, sécurités, représentation de l'État et protocole en Lot-et-GaronneExtrait de la notice :
…Plan départemental d'action de la sécurité routière (PDASR).…
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Cote : 2654 W 8Période : 2009 - 2015Fonds : Affaires politiques et sociales, sécurités, représentation de l'État et protocole en Lot-et-GaronneExtrait de la notice :
…- chambre syndicale des buralistes, 1er septembre 2009 ; - signature du Plan Garonne et de la charte…
…avril 2010 - journée de la prune, filière pruneau d'Agen, 3 août 2012 - présentation officielle du plan…
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Cote : 2654 W 66Période : 2012 - 2015Fonds : Affaires politiques et sociales, sécurités, représentation de l'État et protocole en Lot-et-GaronneExtrait de la notice :
…à la commission d'actes terroristes, recensement des lieux de culte sensibles, intégration dans le plan…
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Cote : 2654 W 1-79Période : 1975 - 2018Extrait de la notice :
…exercice, affaires sociales, dossiers sensibles relatifs à la sûreté de l'Etat et à la sécurité publique, plan…
…Mode de classement Les dossiers sont répartis dans un plan général thématique reflettant les attributions…
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Cote : 2654 W 74Période : 2007 - 2009Fonds : Affaires politiques et sociales, sécurités, représentation de l'État et protocole en Lot-et-GaronneExtrait de la notice :
…Notes de service, plan, tracts, notes d'information des RG, statistiques des grévistes, correspondance…
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Cote : 2654 W 75Période : 2009 - 2017Fonds : Affaires politiques et sociales, sécurités, représentation de l'État et protocole en Lot-et-GaronneExtrait de la notice :
…Notes de service, plan, tracts, notes d'information des RG, statistiques des grévistes, correspondance…
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Cote : 2654 W 42Période : 2009 - 2009Fonds : Affaires politiques et sociales, sécurités, représentation de l'État et protocole en Lot-et-GaronneExtrait de la notice :
…Clairac, le 3 avril 2009, - signature de la convention départementale portant mise en œuvre du plan…
…juillet 2009 - foire aux fruits de Prayssas, le 23 août 2009 - démonstration de désenvasement de plan…
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Cote : 2654 W 73Période : 2006 - 2007Fonds : Affaires politiques et sociales, sécurités, représentation de l'État et protocole en Lot-et-GaronneExtrait de la notice :
…Notes de service, plan, tracts, notes d'information des RG, statistiques des grévistes, correspondance…
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Cote : 2654 W 72Période : 1993 - 2005Fonds : Affaires politiques et sociales, sécurités, représentation de l'État et protocole en Lot-et-GaronneExtrait de la notice :
…Notes de service, plan, tracts, notes d'information des RG, statistiques des grévistes, correspondance…