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Cote : 1 X 140Période : 1916 - 1939Fonds : Administration hospitalièreExtrait de la notice :
…Actes de vente, arrêté préfectoral, délibérations de la commission administrative, plan.…
…Actes de vente, arrêté préfectoral, délibérations de la commission administrative, plan.…
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Cote : 1 X 153Période : 1827 - 1857Fonds : Administration hospitalièreExtrait de la notice :
…Délibérations de la commission administrative, devis, plan (1827,1857).…
…Délibérations de la commission administrative, devis, plan (1827,1857).…
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Cote : 2 R 91-104Période : 1908 - 1915Fonds : Organisation de l'arméeExtrait de la notice :
…Questionnaires communaux produits dans le cadre de la fusion de la statistique agricole annuelle et du plan départemental de ravitaillement (1908-1915)…
…Questionnaires communaux produits dans le cadre de la fusion de la statistique agricole annuelle et du plan départemental de ravitaillement (1908-1915)…
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Cote : 1 X 350Période : 1889 - 1890Fonds : Administration hospitalièreExtrait de la notice :
…Plan de l'ensemble du bâtiment et légende détaillée (s. d).…
…Plan de l'ensemble du bâtiment et légende détaillée (s. d).…
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Cote : 2 R 19Période : 1865 - 1866Fonds : Organisation de l'arméeExtrait de la notice :
…Acte de vente, plan parcellaire, correspondance (1865-1866).…
…Acte de vente, plan parcellaire, correspondance (1865-1866).…
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Cote : 1 X 340Période : 1823 - 1824Fonds : Administration hospitalièreExtrait de la notice :
…Inventaire des objets, délibération du conseil d'examen des projets communaux, plan, notes, correspondance.…
…Inventaire des objets, délibération du conseil d'examen des projets communaux, plan, notes, correspondance.…
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Cote : 2 R 38Période : 1879 - 1893Fonds : Organisation de l'arméeExtrait de la notice :
…Actes de vente, plan de situation, plans parcellaires, correspondance (1879-1893).…
…Actes de vente, plan de situation, plans parcellaires, correspondance (1879-1893).…
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Cote : 1 X 353Période : 1857 - 1897Fonds : Administration hospitalièreExtrait de la notice :
…Plan du bâtiment et légende détaillée (1887).…
…Plan du bâtiment et légende détaillée (1887).…
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Cote : 2 R 15Période : 1816 - 1889Fonds : Organisation de l'arméeExtrait de la notice :
…Entretien des lignes de défense, vente par la commune de Léaz de parcelles au hameau de Longeray : correspondance, plan parcellaire (1836-1839).…
…Plan des bâtiments E, F et M (1858).…
…Ouverture d'un chemin à la position de Mauregard, acquisition de terrains à la commune de Collonges : correspondance, plan parcellaire (1888-1889).…
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Cote : 2 R 18Période : 1826 - 1929Fonds : Organisation de l'arméeExtrait de la notice :
…Construction d'un hangar aux manœuvres, expropriation d'Aimé Guilland : pièces de procédure, plan parcellaire, correspondance (1883-1889).…
…Champ de tir, déplacement au ravin de Bognens sur la commune d'Andert-et-Condon : états et plan parcellaires, correspondance (1888-1890).…
…Pavillon militaire de l'hospice, projet d'aménagement de galerie et de clôture de terrains : procès-verbal de constat, plan de travaux, correspondance…